Tapage nocturne involontaire

Sujet vu 479 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 08/07/13 à 11:17
> Droit Pénal > Droit pénal général


baptiste77, Seine-et-Marne, Posté le 08/07/2013 à 11:17
2 message(s), Inscription le 08/07/2013
Bonjour à tous,

Je vous expose mon soucis : Ma petite amie et moi-même avons organisé une petite soirée vendredi soir dans son apparetement du 'eme étage à Vincennes. 6 ou 7 invités, un peu de musique mais rien de bien méchant...
Nous somme parti de son appartement le samedi après-midi, laissant les fenetres ouvertes (chaleur et beau temps de ce week end oblige).
Alors que nous étions sur le retour vers l'appartement le dimanche après midi, nous recevons un appel de la voisine nous demandans si nous étions à l'appartement. Intrigués, nous lui répondu que non et pourquoi un telle question. Elle nous explique alors qu'il y a la musique "à fond" dans l'appartement depuis samedi soir, que l'on entend jusque dans la rue et que la voisine du dessus a même été obligée d'aller dormir ailleurs le samedi soir tellement le bruit était important.
Effectivement, pour une raison inconnue, la chaine HIFI de mon amie s'est déclanchée en son abscence, volume quasi au maximum...
Nous avons donc peur que des voisins ai appelé la police (ce que nous aurions surement fait à leur place) et que nous recevions une amende de 450€ pour tapage nocture... Etant étuidiant tous les 2 et donc avec un budget plus que limitée, cette amende serait un vrai coup dur pour nous...
Ma question est donc celle ci : peut on etre accusé (et donc verbalisé) pour tapage alors que nous étions abscent de notre domicile et que c'est donc indépendant de notre volonté? Dans le cas ou ne recevions l'amende, y'a t'il un recour possible (preuve que nous étions abscent du domicile, lettre des voisins?)

Merci d'avance pour vos réponses.

Cyrielle et baptiste

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amatjuris, Posté le 08/07/2013 à 14:07
7864 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
même si c'est involontaire, vous êtes responsable du tapage nocturne.
pour avoir connu un cas similaire ayant entraîné le déplacement de la police et des pompiers pour accéder à l'appartement et faire cesser le bruit, il est possible si la police s'est déplacé que vous soyez verbalisé.
il serait judicieux de prendre contact avec la police pour savoir si elle a connaissance de votre affaire.
cdt

baptiste77, Seine-et-Marne, Posté le 08/07/2013 à 14:14
2 message(s), Inscription le 08/07/2013
Bonjour,

Merci pour votre réponse. Nous avons effectivement pris contact avec la police de Vincennes qui n'avait pas "connaissance" d'un déplacement. La personne de la police nous a stipuler que l'amende, si amende il y avait, serait surement recu dans la semaine et qu'il y avait possibilité de recours, sans plus de précisions. Quelqu'un a t'il des infos sur le "type" de recour possible?


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