Accusation dénonciation calomnieuse

Sujet vu 1159 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/01/11 à 17:17
> Droit Pénal > Droit pénal général


damien, Morbihan, Posté le 23/01/2011 à 17:17
2 message(s), Inscription le 23/01/2011
Bonjour,

Ma femme et moi, ainsi qu'un couple de voisins, avons été accusés de façon officielle (plainte déposée) par des voisins, de dénonciation calomnieuse. En effet, ces voisins ont fait l'objet d'une enquête des services sociaux car des courriers anonymes ont été envoyés à ces derniers concernant leurs enfants (mauvais traitements ?). Bien sûr, nous et nos voisins accusés n'y sommes pour rien.

Pouvons nous à notre tour déposer plainte contre nos accusateurs ? Si oui, sur quel motif, dans quel délai etc ?

Par avance merci de vos réponses

Damien

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chris_ldv, Paris, Posté le 24/01/2011 à 11:37
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

La démarche la plus cohérente consiste à laisser les forces de l'ordre enquêter et communiquer les résultats de leurs investigations au Procureur de la République.

Comme il n'y a rien qui puisse vous être reproché les forces de l'ordre ne trouveront rien et l'affaire sera classée sans suite par le Procureur de la République.

Vos voisins se seront couverts de ridicule ... tout seuls.

Cordialement,

damien, Morbihan, Posté le 24/01/2011 à 12:56
2 message(s), Inscription le 23/01/2011
Merci Chris pour cette réponse mais peut-on contre-attaquer par principe ?

chris_ldv, Paris, Posté le 24/01/2011 à 13:39
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Vous avez la possibilité d'engager une action pour procédure abusive mais vous devez avoir à l'esprit que les forces de l'ordre et la justice ont d'autres préocupations infiniment plus prioritaires et importantes que les actions intentées par des voisins qui ne s'entendent pas.

A l'échelle d'un pays l'accumulation de telles plaintes pour des querelles de voisinage:

o encombrent souvent inutilement les bureaux des fonctionnaires ce qui retarde d'autant le traitement de situations autrement plus graves.

o finissent pas coûter cher (voir très cher) à la société en générale et au chaque contribuable en particulier, souvent pour un résultat aussi ridicule que les motivations initiales: payer des fonctionnaires de police, un greffier, un procureur de la république, un juge etc... tout cela pour un simple mésentente qui ne sera pas réglée par une décision de justice mais qui, au contraire, aggrave généralement encore davantage la situation

Donc à la question pouvez vous "contre-attaquer" la réponse est oui.
A la question est-ce une bonne idée la réponse est non (à mon avis).

Cordialement,


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