Infographiste : propriété intellectuelle

Sujet vu 2804 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/09/07 à 14:59
> Droit Nouvelle technologie > Droit Internet


gyome314_old, Posté le 21/09/2007 à 14:59
1 message(s), Inscription le 21/09/2007
Bonjour,

Un infographiste ayant créé une maquette visuelle au sein d'une entreprise, a t-il le droit de diffuser sa maquette (via un site perso type blog), du moment qu'il supprime le logo de la société et les textes éventuelles ?

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Les Créactifs, Paris, Posté le 28/08/2009 à 11:10
1 message(s), Inscription le 28/08/2009
A partir du moment où le travail présenté est réellement son oeuvre et qu'il le présente pour montrer ses compétences, son talent, ses références (comme on le fait dans un CV ou un book), je ne vois pas ce qui peut interdire cela ! Même en y laissant les éventuels logos et textes...

Il ne faut pas tomber dans la parano en tentant de gommer toute trace de référence où de marque sur tout ce qu'on veut mettre en ligne. Sinon, à ce compte, il faudrait aussi enlever toute présence de marque sous toutes ses formes (enseignes, logos, affiches, textes, objets...), sur tous les supports du net (tels les albums photos, les sites perso, les blogs, les vidéos...) ! Impossible, vu que les marques sont présentes partout autour de nous (voitures, vêtements, lunettes, accessoires, bijoux, services...

Par contre, il est évident qu'un travail réalisé par un salarié pour un employeur reste la propriété cet employeur pour ce qui est de son exploitation commerciale. Un infographiste n'a donc pas le droit d'utiliser commercialement pour son propre compte (ou pour le compte d'une autre personne ou société) une maquette qu'il a réalisée pour un employeur donné.

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