Droit image animaux sur site internet

Sujet vu 936 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/02/10 à 01:23
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jluc31, Haute-Garonne, Posté le 07/02/2010 à 01:23
1 message(s), Inscription le 07/02/2010
Bonjour,
Je souhaiterais avoir votre avis sur un problème très très particulier:
je possède un site gratuit consacré à la généalogie canine. Pour résumer, ce site permet de visualiser les pedigree complets de chiens (ce sont les propriétaires qui m'envoient dans la plupart du temps copie du pedigree, mais c'est aussi le résultat de mes propres recherches). On peut y voir notamment les photos d'ancien champions, et remonter dans leur arbre généalogique.

J'ai appris (officieusement) que le club de race avait pris ombrage de mon site, devenu un peu trop connu à leur gout. Ma base généalogique gratuite ferait de l'ombre à leur propre base généalogique "payante"(soumise à l'adhésion au club) et surtout moins performante.
Il me reprocheraient notamment d'avoir utilisé des photos d'anciens champions, provenant d'anciennes revues du club. C'est effectivement exact dans certains cas, mais il s'agit de revues qui ont entre 6 et 30 ans. Les photos utilisées concernent dans bien des cas d'anciens champions de la race, aujourd'hui décédés (mais jamais leurs propriétaires).
Je précise que les photographies figurant sur la revue ont été adressées par les propriétaires des chiens, aux fins de publication, mais que le club n'en est apparemment pas propriétaire (Il semblerait d'ailleurs qu'ils envisagent prochainement de prendre une résolution réglementaire précisant que, désormais, le club est propriétaire de toutes photos publiée sur la revue et fondé à agir en justice si elles sont reproduites) .
Je souhaiterais savoir d'une part, si le club peut ou non m'obliger à enlever les photos de ces anciens champions, ou si seuls les propriétaires des chiens en ont le droit? Peuvent ils m'intenter un procès pour cela? Le club me reprocherait également de publier des pedigree plus "complets" que les leurs (je parle cette fois ci du contenu lui même). Peut on m'empêcher de publier sur internet des pedigree de chiens, sachant que dans la plupart des cas, ce sont les propriétaires eux même des chiens qui me les ont adressés?

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