Est ce que une personne peut se retrouver avec aucune nationnalit

Sujet vu 875 fois - 9 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/11/11 à 04:09
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sonialev, Corse, Posté le 21/11/2011 à 04:09
5 message(s), Inscription le 21/11/2011
Bonjour,

Je m'appelle Sonia. Mon conjoint était corse, il habitait le Québec avec moi depuis plus d'un an quand subitement il est tombé malade et a été hospitalisé ici, au Québec, pendant une période de 6 mois jusqu'à son décès. Il navait pas d'assurance santé et la Sécurité Sociale française refuse de payer les frais de son hospitalisation parce qu'il avait quitté la France depuis plus d un an. Bien sûr, pour une hospitalisation aussi longue, les frais son immenses.

Est-ce possible qu'une personne n'ai plus de nationnalité ?

J'ai refusé la succession pour ne pas hériter de cette immense dette. Notre maison que nous avions achetée ensemble, la tutelle vient récupérer la moitié de sa valeur car celle ci était à nos deux noms. Il n avait pas encore la nationalité canadienne.

Si une personne peut m'éclairer dans tout cela, je vis vraiment un drame, d'avoir perdu mon conjoint de perdre ma maison.

Merci à l'avance.
je suis désespérer

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Tisuisse, Posté le 21/11/2011 à 07:06
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
La nationalité et le droit canadien sont 2 choses différentes. Votre mari était toujours de nationalité française mais, résidant à l'étranger, il ne cotisait plus aux caisses de sécurité sociale française donc n'était plus assuré social en France. De ce fait, pourquoi voudiez-vous que la France prenne en charge des frais de santé ? Il aurait dû prendre une assurance santé sur place, ce qui n'a pas été fait. C'est dommage pour vous mais c'est la loi.

sonialev, Corse, Posté le 21/11/2011 à 15:32
5 message(s), Inscription le 21/11/2011
mon conjoint était retraité il travaillait pour le gourvernement francais donc il recevait sa pension de retraité a tout les mois oui il cotisait a la sécurité social il était couvert a 100% ... votre réponse m éclairci a comprendre un peu mieux la chose je me sent si seul dans tout cela merci a vous

Tisuisse, Posté le 21/11/2011 à 15:37
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
S'il cotisait à la Sécu, il avait des droits en France, pas au Canada car, sauf erreur de ma part, il n'y a pas d'accords entre le Canada et la France sur ces problèmes là.

sonialev, Corse, Posté le 21/11/2011 à 15:50
5 message(s), Inscription le 21/11/2011
non on m'a dit que aucun accord entre les deux pays ... deplus mon conjoint était pas trasportable car il avait de gros risque de deces .. il était victime de acv arret cardio vasculaire demi paralisé et tres souffrant il pouvait a peine bougé.

alors les deux gourvenement se lancent la balle qui va payer pour cela

cest moi !!!!!!!!!!!!

Tisuisse, Posté le 21/11/2011 à 15:55
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
J'ai bien écrit qu'il n'y avait aucun accord entre les 2 pays. Cela signifie que les français qui vont au Canada et qui, sur place, tombent malade, doivent payer leurs frais médicaux, etc. sauf s'ils ont pris une assurance dans ce sens. De même, les canadiens qui viennent en France, s'ils tombent malade, doivent aussi payer leurs frais médicauxn etc. sauf s'ils ont pris une assurance spéciale pour ça.

sonialev, Corse, Posté le 21/11/2011 à 15:59
5 message(s), Inscription le 21/11/2011
merci pour tes réponses ...... donc le tout s,en va a la tutelle et le gourvenement du québec vient recupérer tout cest bien notre (maison) etc..

mais les pauvres ils viennent mettre une famille dans la rue pour récupérer
une bien mince bouché pour éponger cette lourde dette qui dépasse les 500 000$

Tisuisse, Posté le 21/11/2011 à 16:07
10479 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
C'est la dure loi d'Amérique du Nord. Chez eux, il n'y a pas de Sécurité Sociale et chacun est libre de souscrire, ou non, dans le domaine des soins, du décès, les assurances qu'il veut. En immigrant au Canada, votre mari et vous même, connaissiez ces dispositions. Il eût fallu, effectivement, prendre ses précautions ce que ni lui, ni vous, n'avez, semble-t-il, fait.

mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 21/11/2011 à 22:46
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Citation :
C'est la dure loi d'Amérique du Nord. Chez eux, il n'y a pas de Sécurité Sociale
il ne faut pas tout confondre. Thomas Douglas (grand-père de Kiefer Sutherland) a crée la 1ère sécu provincial au Canada en 1962. Au Quebec, la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) existe depuis 1969.
La carte-soleil (leur carte Vitale bien avant la notre) assure l'accès aux soins de santé sans frais (et elle marche bien mieux que la sécu française, car la RAMQ n'est pas un organisme privé comme notre sécu)

Citation :
Mon conjoint était corse,
non, il était Français et l'est resté jusqu'à sa mort, je ne vois pas pourquoi vous dites qu'il n'avait aucune nationalité.
Il est normal que n'étant plus résident français, il ne soit plus couvert par la sécurité sociale française (qui n'a aucun rapport avec la nationalité de l'assuré)

Il est étonnant qu'il n'ait pas été assuré à la RAMQ ou que vous ne le soyez pas, comme tout résident canadien en situation légale. D'autant que la France a un accord de sécurité sociale avec le Quebec pour éviter le délai de carence de 3 mois imposé aux étrangers qui s'établissent au Canada (il faut seulement, quand on arrive au Canada, qu'on s'inscrive à la RAMQ avec l'attestation sécu française avec des droits ouverts)

Citation :
mais les pauvres ils viennent mettre une famille dans la rue pour récupérer une bien mince bouché pour éponger cette lourde dette qui dépasse les 500 000$
Encore plus étonnant alors, si vous avez des enfants, que vous n'ayez pas la RAMQ

Votre mari était un immigré clandestin ou vous êtes tous les deux étudiants ?

sonialev, Corse, Posté le 22/11/2011 à 01:42
5 message(s), Inscription le 21/11/2011
le hic dans tout ca nous étions en démarche pour son visa permanent canadien nous avons pas eu le temps de terminer quand tout cela est arrivé ... il avait une assurance mais celle ci le couvrait que les trois premiers mois il était pas au courrant de cela pourtant il a toujours cotisé a celle ci .... alors il n avait pas le droit encore a la ramq assurance santé du québec au moment du drame...... moi je le suis couverte je suis québecoise pas lui il était visiteur il avait prolongé son droit de visite...aupres d'immigration canada


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