Réclamer des droits d'auteur ?

Sujet vu 3791 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/09/11 à 05:03
> Droit Nouvelle technologie > Droit informatique


bélinda59, Nord, Posté le 07/09/2011 à 05:03
1 message(s), Inscription le 07/09/2011
Je ne sais pas à qui me référer ni a quel service ce pourquoi je me permets de vous expliquer mon soucis :

J'ai un hébergeur où est installé un site et des pages liées à un forum forumactif.

L'année dernière, j'ai été contacté par un webmaster/designer qui me propose ses services pour soigner le design de mes supports et la création de quelques pages en html et php.

Il avait des tarifs assez attractifs ce pourquoi j'ai accepté son aide.
Tous se passe pour le mieux, je solde à fur et à mesure son travail.

Je lui donne même les identifiants de mon hébergeur afin qu'il travail et qu'il valide de lui même son travail.

Récemment, il m'a demandé d'installer un script sur mon forum, cela le fait ralentir énormément, je le retire donc.
Pas très content de ce geste, il me demande de retirer tout le travail effectué par ses soins (images, scripts, pages html et php ...), ne voulant pas, il réponds qu'il me laisse 7 jours pour tout retirer avant d'aller plus loin et de mettre devant la justice en faisant valoir ses droits d'auteur ?

Il m'a proposé ses services, je l'ai rémunéré, j'ai soldé tout son travail ... et je ne souhaite rien vendre du tout de son travail ...

Je ne pensais pas que ses tarifs incluait un travail provisoire voir temporaire ...

A t-il le droit de me demander cela ?
Puis je avoir des soucis si je n'exécute pas son ultimatum ?

Il va me rembourser les 400/500 euros qu'il a reçu ?

Je suis dans le flou totale ...

merci de votre aide la plus précieuse.

cordialement

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