Contrefaçon et concurrence deloyale

Sujet vu 953 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/03/09 à 15:24
> Droit Nouvelle technologie > Droit informatique


robie, Guadeloupe, Posté le 16/03/2009 à 15:24
2 message(s), Inscription le 16/03/2009
Bonjour,je suis un particulier qui a pour loisir de créer des gâteaux en bonbons.
j'expose mes créations sur mon blog afin que tout le monde puisse les regarder et en profiter.

depuis peu, un avocat m'a mis en demeure pour sa cliente qui m'accuse de copier ses créations en bonbons et de les vendre,ce qui n'est pas le cas.
Doutant de ma bonne foi,il me somme de fermer mon blog et de dédommager sa cliente pour le préjudice financier qu'elle aurait subi pour son entreprise.

Sachant que aucune de mes créations ne ressemblent a celle de sa cliente, que à aucun moment je ne dis sur mon blog que je vends mes créations,et qu' aucun tarif n'y apparait.

A-t-elle le droit de me demander cela ?
Si oui,qu'est ce que je risque si je refuse?

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frog, Posté le 16/03/2009 à 20:06
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
Sachant que aucune de mes créations ne ressemblent a celle de sa cliente, que à aucun moment je ne dis sur mon blog que je vends mes créations,et qu' aucun tarif n'y apparait.


Dans ce cas, faites la sourde oreille, vous n'avez rien à craindre.

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Universität Potsdam.

robie, Guadeloupe, Posté le 17/03/2009 à 18:09
2 message(s), Inscription le 16/03/2009
Merci beaucoup de votre réponse.

Je ne dois pas m'en inquiéter même si après les mise en demeure (2 au total et en courrier simple) je me suis défendu par courrier et que maintenant celle-ci menace de mener l'affaire devant les tribunaux ?

Peut elle m'attaquer sans aucune preuve que je vends les œuvres ressemblant aux siennes ? Juste par sa propre conviction ?

Cordialement

frog, Posté le 17/03/2009 à 18:38
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Visiblement la pauvre femme s'est fait embobiner par un avocat lui promettant monts et merveilles. Elle va se faire plumer avec les honoraires et elle n'aura aucune chance de gagner... Bref, laissez couler.

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Universität Potsdam.


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