Urgent " l'avenir des niches fiscales dans l'union européenne" ?

Sujet vu 1261 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/10/09 à 19:59
> Droit Comptable & fiscal > Droit fiscal


smanou, Loiret, Posté le 12/10/2009 à 19:59
3 message(s), Inscription le 07/10/2009
Bonjour,

Je suis en deuxiéme année de licence D'administration et de gestion.
J'ai cours de droit fiscal et en TD on nous a donnée un dissertation a faire.
Le probléme est que malgrés mon cours, le sujet de la dissertation est vaste il n'y a aucune notion qui peut m'aider dans mon cours.
Le sujet est L'avenir des niches fiscales dans l'Union Européenne.

Je voudrais avoir votre aide pour savoir comment aborder un tel sujet, avoir des informations, vos avis, et quelle type de plan pensez vous.

Personellement, je suis en pleine recherche de renseignements mais j'ai pensé a un plan du type " les niches fiscales actuelles(I); les enjeux du futur (II)"
J'attend vos aides, vos commentaires pour m'aidez a faire la dissertation.
Merci

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Patricia, Posté le 12/10/2009 à 21:55
1218 message(s), Inscription le 16/06/2008
Bonsoir,

Pour ma part et pour l'actuel, dans le développement de la dissert j'expliquerai et détaillerai ce sujet en au moins, 3 parties :

1) Les objectifs des dérogations fiscales :
- Niches verticales fiscales OU niches "actives"
- Niches horizontales fiscales OU niches 'passives"

2) Faire le distinguo des différentes Niches Fiscales :
- Imposition différée
- Niche sociale
- Avoir fiscal
- Celles liées à la profession

3) Plafonnement des niches en 2009 :
- 25.000 e
- Et de 10% du revenu imposable au barême de l'impôt sur le revenu du contribuable.
( Pour + de précisions sur les diverses réductions et crédits d'impôts, voyez sur le net...)

4) Loi Robien, loi Borloo (pour le neuf).

__________________________
Cordialement.

smanou, Loiret, Posté le 13/10/2009 à 19:48
3 message(s), Inscription le 07/10/2009
Merci de votre aide mais en plan en 3 partie ne a pas aller, la prof a dit que comme c'est notre premiere dissertation il faut 2 grandes parties
la prof a changé un peu le sujet c'est : " L'avenir des paradis fiscaux dans l'Union Européenne.
Je pense à

I) Les paradis fiscaux dans le contexte actuel.

II)Vers une remise en cause de ces paradis fiscaux.


Je n'ai pas encore de sous partie mais je pense parler des récents débats avec le G20 sur la régulation financiere.
Qu'en pensez vous ?
Est ce que je suis hors sujet.
Pouvez vous m'aidez des indications.

Merci de votre aide.

Adonis, Loire-Atlantique, Posté le 18/10/2009 à 01:08
151 message(s), Inscription le 16/06/2009
Bonsoir,

Un plan pour le fun:

I- Le rôle des paradis fiscaux remis en cause avec la crise financière
A- Existence de paradis fiscaux, leur rôle.
B- La crise financière: l'accélération des mesures de rétorsion à l'encontre des paradis fiscaux (contexte de transparence, lutte contre la criminalité...)


II- Vers plus de transparence ?
A- Conséquences des mesures de rétorsions (multiplication des accords bilatéraux, engagement des états à coopérer plus activement.)
B- Mesures finalement assez légères, les accords seront-ils respectés, nécessité des paradis fiscaux...

Adonis.


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