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Peut ton couper des arbres
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| torres_old Nouveau membre Inscrit : 29/12/2007 Messages : 1 |
Le 29/12/2007 11:07 |
| je suis proprietaire d'une maison avec 300 metres carré j'ai trois grand peuplier dans mon jardin qui menace les habitations et les clotures puije les couper merci Dernière modification : le 29/12/2007 18:10 |
Classement : Droit en Général
Classement : Droit de l'immobilier > Urbanisme & Construction
Classement : Droit administratif
| Douglas45 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/02/07 Messages : 12 |
Le 29/12/2007 11:07 |
| Salut torres_old, j'ai eu un problème un peu différent du tiens sur le sujet, j'ai trouvé ma réponse sur information-juridique.com si ça peut t'aider. Réponse rapide et claire ;) A+ |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2486 |
Le 29/12/2007 18:09 |
| Bonjour.
Oui, a priori.. A vrai dire, je ne voiis pas vraiment ce qui pourrait s'y opposer.. __________________________ Cordialement. |
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