Demande de demarche a faire

Sujet vu 1090 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/11/07 à 12:41
> Droit en Général


senes bruno, Posté le 14/11/2007 à 12:41
11 message(s), Inscription le 14/11/2007
nous sommes mariés depuis 6 ans avons acheter une maison il y a 5 ans.mon mari a 1 enfant et moi 2 d un autre mariage.que faut il faire pour que la maison soit divisée en 3 parts egale.mon notaire me dit qu il faut faire une adoption ,mon mari ppour mes enfants et moi pour le sien.le cout 1500euro.je voudrais savoir que faut il faire vraiment,je trouve cela pas juste,veuillez m indiquer quelle demarche faire,avec mes remerciements

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Jurigaby, Posté le 14/11/2007 à 14:28
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

Je ne vois aps vraiment le lien entre l'adoption et la propriété de la maison..

Je ne comprend pas trés bien ce que vous voulez..Vous voulez que les enfants deviennent propriétaire, c'est bien ça?

__________________________
Cordialement.

senes bruno, Posté le 15/11/2007 à 21:51
11 message(s), Inscription le 14/11/2007
a savoir du jour de notre disparition,est ce que nos trois enfants ont le droit a une part égale,vu que mon mari a un fils et moi deux.notre notaire nous dit que le fils de mon mari a le droit a la moitié de la maison et mes enfants une moitié divisé en deux.sinon faire une adoption sait ce que je ne comprends pas .nous sommes un peu perdu et ne savant pas quoi faire.merci

Jurigaby, Posté le 15/11/2007 à 22:07
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

Si effectivement, vous tenez absolument à une division en 3 aprts égales, c'est la seule solution que je vois.

Je vais faire une tentative d'explication.

En l'absence d'adoption, que va t'il se passer si un d'entre vous disparait?

si demain votre mari décède, on va liquider la communauté: Vous allez donc obtenir 50% de la maison, les autres 50% étant déstiné à la succession.
seul son fils sera appelé à succéder puisque vos enfants à vous n'ont aucun lien de parenté avec votre mari.
le fils va donc hériter de 50% de la maison.

si demain vous deceder, alors c'est l'inverse. Votre mari recueille 50% de la maison à la suite de la liquidation de la communauté. Les autres 50% étant déstinés vos enfants qui vont vous succéder.Ils vont donc hériter chacun 50% divisé en deux soit: 25 %.



Enfin, Si vous décider d'adopter, voilà ce qui se passera:

si demain vous deceder, alors votre mari recueille toujours 50% de la maison.
En revanche, les autres 50% seront répartis entre tous vos enfants (y compris celui que vous avez adopté.) Les enfants recueilleront donc 50% / 3 =16.67

Même raisonnement pour votre mari.

Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas.

__________________________
Cordialement.

senes bruno, Posté le 16/11/2007 à 12:15
11 message(s), Inscription le 14/11/2007
J AI BIEN COMPRIS LE PRINCIPE DE L ADOPTION ET JAIMERAI SAVOIR A COMBIEN ESTIME LA PROCEDURE VIS A VIS DU NOTAIRE ME REVIENDRAI.AVEC MES REMERCIEMENTS

senes bruno, Posté le 19/11/2007 à 19:47
11 message(s), Inscription le 14/11/2007
est il possible de faire un testament cz un notaire en precisant que nous voulons que nos biens soit divisés en 3 part égales.avec mes remerciements


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