Creation d'un forum sur l'animation des enfants


Mentions légales : Cette discussion rentre dans le cadre d'informations juridiques. Vous ne pourrez en aucun cas faire valoir cette discussion dans un cadre légal. Merci de contacter un avocat pour cela.

pitch03100
Nouveau membre


Inscrit : 12/06/2008
Messages : 2
Le 12/06/2008 16:28
Bonjour
Je suis animatrice avec les enfants.
Je voudrais creer un forum sur toutes les activites physiques, sportives et manuelles que l'on propose aux enfants.
J voudrais savoir si on est autorise a mettre des images tirees des livres que l'on a photocopier sur un forum car on m'a dit que cela n'etait pas vraiment autoriser par rapport aux droits d'auteur etc... et je ne voudrais pas que l'on ferme mon futur forum a cause de ceci.
Merci de m'aider

Partenaire : Un problème juridique ? Notre équipe vous répond en 24H - INFORMATION-JURIDIQUE.COM
 Ajouter un message - répondre Poser une question

frog
Voir ses messages

Superviseur :
- Droit pénal
Modérateur :
- Droit en Général


Inscrit : 10/05/2008
Messages : 406
Le 13/06/2008 01:28
Normalement, toute reproduction, même partielle, est interdite sans le consentement du titulaire des droits.


pitch03100
Voir ses messages

Nouveau membre


Inscrit : 12/06/2008
Messages : 2
Le 13/06/2008 10:28
merci pour ta reponse cela confirme ce que l'on m'a dit

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


Des avocats pour vous aider près de chez vous ...

05/10/08
LOMPRET
04/10/08
PARIS 15EME ARRONDISSEMENT
03/10/08
PERPIGNAN
02/10/08
PARIS 1ER ARRONDISSEMENT



Rechercher sur Experatoo