Besoin d un conseil a propos d un dj
| chriskoche_old Nouveau membre Inscrit : 15/09/2007 Messages : 7 |
Vu 979 fois Le 15/09/2007 17:07 |
| salut a tous
j ai besoin d un conseil je me marie la semaine prochaine (le 22/09) et je vient de resilier mon contrat avec mon dj pour la soiree car j ai vue sur internet beaucoup trop de chose qui mon deplue entre autre de tres mauvais critique et je n est plus trop confiance en lui c est un grand moment et je n est pas envis que se soit gacher. je l ai eu au telephone je lui avais avancer un accompte qui me dit qu il ne me rendra pas ( je m en douter un peu ) mais en plus il me demande de lui verser quand meme le reste de la somme conclue au depart alors que dans le contrat il n est rien stipuler. ma question est est ce qu il est en droit de me reclamer le reste de la somme ? et si oui si je ne le paye pas qu est ce que je risque ? merci a tousde m aider Dernière modification : le 15/09/2007 17:17 |
Classement : Droit en Général
Classement : Droit de la consommation > Protection et contrat
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 15/09/2007 17:17 |
| Bonjour.
Effectivement, vouis devez payer. Le principe même d'una compte est qu'il est la preuve du consentement au contrat. A la différence des arrhes qui vous offre la faculté de revenir sur votre consentement en renonçant au contrat. Si vous ne payez pas, il est en droit de vous poursuivre devant le tribunal d 'instance pour vous en réclamer le montant. __________________________ Cordialement. |
| chriskoche_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/09/2007 Messages : 7 |
Le 15/09/2007 17:20 |
| meme si il n y a pas de clause de resiliation dans le contrat
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| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 15/09/2007 17:21 |
| Bonjour.
Justement, si il n'y a pas de clause de résiliation: Cf ci dessus __________________________ Cordialement. |
| chriskoche_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/09/2007 Messages : 7 |
Le 15/09/2007 17:26 |
| mais la je suis sur un chat juridique et on me dit que je le doit plus rien
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| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 15/09/2007 20:55 |
| -Lequel?
-Si je puis me permettre, vous avez parlé à un juriste en carton!! __________________________ Cordialement. |
| chriskoche_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/09/2007 Messages : 7 |
Le 15/09/2007 23:09 |
| on ma dit que si dans le contrat il etait marquer accompte je devrais lui payer la totalite mais si il est marquer arrhes je perd la somme verser mais je lui doit plus rien et dans mon cas il n est rien mentionnner donc si il n est rien mentioner ca equivaut a un arrhe
dite moi se que vous en penser http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/b11.htm |
| Adam Kadamon Voir ses messages Modérateur : - Droit pénal Inscrit : 20/06/2007 Messages : 176 |
Le 16/09/2007 12:45 |
| Bonjour,
En l'absence de mention à quel titre avez vous payer une partie? Qu'est-il stipulé exactement dans le contrat? Cordialement. Dernière modification : le 16/09/2007 12:47 |
| chriskoche_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/09/2007 Messages : 7 |
Le 16/09/2007 12:52 |
| dans le contrat il est marquer
conditions financieres cachet net a regler pour la prestation : 350 euros net soit 175 euros a la siganture du present contrat et 175 euros avant le debut de la prestation. voila et aucun paragraphe sur l annulation du contrat quand pensez vous |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 16/09/2007 13:01 |
| Bonjour.
effectivement, si le contrat ne prévoit rien, alors ce sont des arrhes. Vous n'avez donc pas à payer le reste. P.S: Maintenant, je tiens à souligner que vous m'avez induit en erreur dès le départ en m'expliquant que c'était un acompte. __________________________ Cordialement. |
| chriskoche_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 15/09/2007 Messages : 7 |
Le 16/09/2007 13:13 |
| ok merci pour tout c est renseignement
et encore desoler de vous avoir mis dans l erreur mais je ne savais pas qu il y avais une difference entre le mot accompte et arrhes merci pour tout |
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