Besoin d un conseil a propos d un dj

Sujet vu 1203 fois - 10 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/09/07 à 17:07
> Droit en Général


chriskoche_old, Posté le 15/09/2007 à 17:07
7 message(s), Inscription le 15/09/2007
salut a tous
j ai besoin d un conseil je me marie la semaine prochaine (le 22/09) et je vient de resilier mon contrat avec mon dj pour la soiree car j ai vue sur internet beaucoup trop de chose qui mon deplue entre autre de tres mauvais critique et je n est plus trop confiance en lui c est un grand moment et je n est pas envis que se soit gacher. je l ai eu au telephone je lui avais avancer un accompte qui me dit qu il ne me rendra pas ( je m en douter un peu ) mais en plus il me demande de lui verser quand meme le reste de la somme conclue au depart alors que dans le contrat il n est rien stipuler.
ma question est est ce qu il est en droit de me reclamer le reste de la somme ?
et si oui si je ne le paye pas qu est ce que je risque ?
merci a tousde m aider

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Jurigaby, Posté le 15/09/2007 à 17:17
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

Effectivement, vouis devez payer.

Le principe même d'una compte est qu'il est la preuve du consentement au contrat.

A la différence des arrhes qui vous offre la faculté de revenir sur votre consentement en renonçant au contrat.

Si vous ne payez pas, il est en droit de vous poursuivre devant le tribunal d 'instance pour vous en réclamer le montant.

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Cordialement.

chriskoche_old, Posté le 15/09/2007 à 17:20
7 message(s), Inscription le 15/09/2007
meme si il n y a pas de clause de resiliation dans le contrat

Jurigaby, Posté le 15/09/2007 à 17:21
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

Justement, si il n'y a pas de clause de résiliation: Cf ci dessus

__________________________
Cordialement.

chriskoche_old, Posté le 15/09/2007 à 17:26
7 message(s), Inscription le 15/09/2007
mais la je suis sur un chat juridique et on me dit que je le doit plus rien

Jurigaby, Posté le 15/09/2007 à 20:55
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
-Lequel?

-Si je puis me permettre, vous avez parlé à un juriste en carton!!

__________________________
Cordialement.

chriskoche_old, Posté le 15/09/2007 à 23:09
7 message(s), Inscription le 15/09/2007
on ma dit que si dans le contrat il etait marquer accompte je devrais lui payer la totalite mais si il est marquer arrhes je perd la somme verser mais je lui doit plus rien et dans mon cas il n est rien mentionnner donc si il n est rien mentioner ca equivaut a un arrhe
dite moi se que vous en penser
http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/dgccrf/documentation/fiches_pratiques/fiches/b11.htm

Adam Kadamon, Posté le 16/09/2007 à 12:45
176 message(s), Inscription le 20/06/2007
Bonjour,

En l'absence de mention à quel titre avez vous payer une partie?

Qu'est-il stipulé exactement dans le contrat?

Cordialement.

chriskoche_old, Posté le 16/09/2007 à 12:52
7 message(s), Inscription le 15/09/2007
dans le contrat il est marquer
conditions financieres
cachet net a regler pour la prestation : 350 euros net
soit 175 euros a la siganture du present contrat et 175 euros avant le debut de la prestation.

voila et aucun paragraphe sur l annulation du contrat
quand pensez vous

Jurigaby, Posté le 16/09/2007 à 13:01
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

effectivement, si le contrat ne prévoit rien, alors ce sont des arrhes. Vous n'avez donc pas à payer le reste.



P.S: Maintenant, je tiens à souligner que vous m'avez induit en erreur dès le départ en m'expliquant que c'était un acompte.

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Cordialement.

chriskoche_old, Posté le 16/09/2007 à 13:13
7 message(s), Inscription le 15/09/2007
ok merci pour tout c est renseignement
et encore desoler de vous avoir mis dans l erreur mais je ne savais pas qu il y avais une difference entre le mot accompte et arrhes
merci pour tout


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