La charte d un logiciel est t elle contractuel?

Sujet vu 6082 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/11/09 à 13:06
> Droit Nouvelle technologie > Droit du logiciel


ZeroMel, Marne, Posté le 18/11/2009 à 13:06
2 message(s), Inscription le 18/11/2009
Bonjour, tous le monde ^^

j ai une petite question ^^

un ami me dit de ne pas vouloir accepter des charte d instalation de logiciel comme msn car il pourai nous obliger a payer et ce force a lire toute la charte.
Donc j aimerai savoir si en droi informatic francai:

Si je lie pas la charte d un logiciel (exemple msn) aven de l installer, es que le detenteur du logiciel peu legaelemen inclur des close, exemple:

Si vous utiliser ce logiciel vous dever payer a partir de ce momen preci ou vous accepterer.

Si vous accepter la charte, vous est obligiler de payer une some de XXX.

Donc je voulai savoir si en droi francai et droi internation en informatic ce genre de pratic est possible ou pas.

Merci de m expliquer avec pressition pour quoi ces pas possible ^^ car il fau que je lui explique pares avec pressition aussi ^^.

Bonne journer

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frog, Posté le 18/11/2009 à 14:18
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Ce n'est ni plus ni moins qu'un contrat d'utilisation du logiciel. En cliquant, tu acceptes les conditions, que tu les aies lues ou non (il suffit que tu aies pu les lire). Quant au contenu, il peut spécifier plein de choses, y compris le prix du service.

__________________________
Universität Potsdam.

ZeroMel, Marne, Posté le 18/11/2009 à 16:23
2 message(s), Inscription le 18/11/2009
Merci Frog de ta reponce
Plus en detai, comme je l ecrivai, esque legalement, si je clic sur accepter et qu il y aurai par azar une close disan que je devai payer le logiciel pour l utilise, le proprietaire du logiciel pourai demander des dedomagement?
Je demande sa car il se trouve que mon ami ne veu jamai rien accepeter (meme pas msn) sans avoir tous lus et meme pour une mise a jour me disan qu il peuve apres te fair payer juste car j ai accepter meme si il demande pas de payer apres.

Merci de m aider ^^

a biento


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