Titre de séjour / prison aidez moi svp

Sujet vu 4969 fois - 11 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/03/10 à 12:21
> Droit des étrangers > Immigration en france


cmoi60, Oise, Posté le 04/03/2010 à 12:21
27 message(s), Inscription le 04/03/2010
Bonjour,

voilà mon concubin a recue une convocation du commissariat pour objet "demande de naturalisation", alors qu'il avait demander un titre de séjour vie priée vie familliale, il s'y et rendu comme bon citoyen en penssant que ce n'ete que administratif cr on lui avait reclamer des papiers pour justifier sont dossier et il on tout de suite mis en garde a vue car en 2006 il avait déjà été arreter et avait fait 2 mois de prison a fleury puis une reconduite a la frontiere mais sont avocat avait fait appel il as ete relacher, mais arriver pour ce representer au tribunal l'affaire as ete reporter puis sont avocat a ete en prison pour usage de faux document donc plus de nouvelle de l'affaire n'y de convocation.


ma question est,

Peut t'il repartir sur le territoire etranger malgré qui la un domicile fixe, un enfant de femme francaise, une promesse d'ambauche j'ai peur que la police des frontiere vienne le chercher...
Et surtout t'on le droit de mentir sur une convocation?

Combien de temp pour avoir sont titre de séjour car la demande a ete faite en novembre 2009?

Je vous en serait reconnaissant de bien vouloir m'aidez je ne sais plus quoi fire n'y penser...merci d'avance pour vos reponse

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ouahmed, Posté le 07/03/2010 à 13:27
57 message(s), Inscription le 30/04/2008
bonjour a vous

j'aimerai bien savoir pourquoi on l'avai met en prison?
à t'il refusé de monté dans l'avion? car on générale quan on interpelle un sans papiers ont le met dans un centre de retention administratif, ont met en prison quan un etranger refuse de monté dans l'avion et ce qui risque de lui notifie une interdiction du territoire français pour une duré de 1 à 3ans voir plus( selon les cas) ce qui bloque toute démarche administratives apres et il sera toujours recherché sil on lui annule pas sa! je connais des cas,meme sils ont eu des enfants avec des francaises sont toujours rester sans papiers!

il faut bien voir quesquil à au juste comme papiers et pourquoi il a fait la prison

cordialement

cmoi60, Oise, Posté le 07/03/2010 à 18:50
27 message(s), Inscription le 04/03/2010
bonsoir,
tout d'bord je tenais a vous remercier de m'avoir répondu car personne ne peut m'eclaircir sur mon sujet.

Oui en effet au moment de l'avion il a taper un scandale et le pilote la refuser.
La il sort le 16 mars mais une peur que la police des frontiéres viennent le chercher le spip m'as expliquer que il ete interdit de territoire mais sont interdit ete jusuq'a 2009 donc le magistrat et le juge non pas prononcer de retour a la frontiere car le dossier avait ete mal juger mais es ce que si la sous prefecture refuse de lui donner sont tire de sejour sera t'il reconduit?

ouahmed, Posté le 07/03/2010 à 22:16
57 message(s), Inscription le 30/04/2008
bonsoir

de rien madame
javais compris des le depart quil a pas voulu monté dans l'avion
pour l'interdiction du territoire je crois pas quil expire apres 1ans!!elle expire sil repart au pays et revenir apres 1ANS ou 3ANS(tous depend de son interdiction) car c'est pas un arreté administratif qui dure un ans comme l'ARPF ou l'OQTF
l'ITF(interdiction du territoire français) c'est une decision de justice. il faut quil demande l'annulation avec un avocat competent;

j'ai un pote qui est dans le meme cas que votre ami,il est arrivé en france en 1991,il a refusé de monté dans l'avion en 2000 et jusque a present il a pas de papiers
votre ami a un atous car il a une femme et un enfant,vous etes marié?

la police a toute a fait le droit de venir le cherché chez lui,il est affiché chez eux;
sachez madame que maintenent ya une politique de chiffre et d'objectif a atteindre au niveau des eloignement,

il faut bien se renseigné aupres dun avocat

jespere que je vous ai donné un peut plus d'information
tenez moi au courant
cordialement

chris_ldv, Paris, Posté le 10/03/2010 à 11:53
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Votre concubin a-t-il reconnu sa paternité ?

Cordialement,

cmoi60, Oise, Posté le 10/03/2010 à 14:39
27 message(s), Inscription le 04/03/2010
Bonjour,

Oui mon concubin a reconnue sont fils et porte sont nom.

Laura, Yvelines, Posté le 10/03/2010 à 23:23
3 message(s), Inscription le 10/03/2010
Bonjour

Désolé de profiter de ton histoire pour étaler la mienne, j'ai un peu honte, mais ton histoire m'intéresse car j'ai vu que tu t'es marié avec un sans papier et qu'il a fait une promesse d'embauche, j'aimerai savoir comment sa marche la promesse d'embauche ?
J'aimerai faire la même chose que toi, me marier, lui faire une promesse d'embauche car mon copin est sans papier, il s'est fait arrêté, il a été mis en assignation à résidence mais c'est fini et maintenant il est vraiment sans papier ( pas de passeport, ni de permis). J'ai peur car tu dis que ton conjoint n'a pas pu avoir de titre de séjour...

Peux tu m'informer stp? si ça ne te dérange pas?

Et j'espère que ta situation va s'arranger, car je souhaite vraiment à personne de se retrouver dans de telles situations.

cmoi60, Oise, Posté le 11/03/2010 à 08:46
27 message(s), Inscription le 04/03/2010
Bonjour Laura,

Tout d'abord je ne suis pas marier car le mariage avec un sans papier et encore pire !! (il considere cela comme un mariage blanc, donc enquête et tt le tralala), pour la promesse d'ambauche il faut allez voir des patrons qui serait pret a le prendre soit par une formation soit pour evaluer ces competences dans sont domaine, c'est a lui de le faire.

Cela appuie le dossier lors de la demande du titre de séour seulement car pour le permis ou le passeport tant que u n'as pas de recepissé ou de titre de séjour tu ne peut pas en faire la demande.

Cordialement.
Bon courage a toi garde espoir

Laura, Yvelines, Posté le 11/03/2010 à 10:02
3 message(s), Inscription le 10/03/2010
Merci beaucoup à toi,

désolé je croyais avoir compris que tu étais marié avec lui. Je sais bien que le mariage est risqué, qu'il y a des enquêtes et tout, mais je pense que je vais essayé quand même,, de toute manière nous nous aimons très fort et pourquoi pas faire un vrai mariage.

Sais tu ce qu'il faut mettre dans la promesse d'embauche? C'est juste une lettre ou un dossier?

francois, Alpes-de-Haute-Provence, Posté le 18/10/2010 à 06:12
1 message(s), Inscription le 18/10/2010
Bonjour, j'ai lu votre message. Je peux vous confirmer que la police use et abuse de convocations illicites pour maintenir en garde à vue puis conduire en centre de rétention les étrangers sans titre de séjour sur le territoire français. Le conseil que je me permets de leur donner pour avoir plus que galéré avec mon mari (kabyle) pour qu'il obtienne ses papiers, c'est de ne jamais se rendre aux convocations des commissariats de police et d'être également très vigilants pour les convocations des préfectures, mieux vaut toujours s'entretenir avec un avocat, encore faut-il en trouver un qui soit spécialisé dans le droit aux étrangers, nous avons également rencontré beaucoup de charlatans et dépensé beaucoup d'argent. Ne donnez pas confiance à n'importe qui. Par exemple, j'ai appris récemment que pour prouver une communauté de vie puisque certaines mairies refusent de délivrer les dossiers de mariage lorsqu'un des deux des conjoints est en situation irrégulière, il est préférable de se pacser, ce qui vous permettra de prouver une vie commune avec votre futur-e époux-se. Un autre conseil armez-vous de patience, il y a des associations qui peuvent vous aider, la Cimade, par exemple et bien d'autres. Vous pourrez d'ailleurs consulter des messages qui témoignent que même papa d'un ou plusieurs enfants nés sur le territoire français ou encore marié à une ou un français, rien n'empêche la reconduite à la frontière. Rien ne les arrête, ces gens-là n'ont pas de sentiments, ce sont des robots. Avec tout ce que nous avons subi, ce serait à refaire, je ne recommencerai pas, c'était vraiment trop dur, j'ai l'impression que toute cette attente, ces angoisses, les différentes gardes à vue, centre de rétention, tribunaux .... m'ont fait vieillir de dix ans et ont terni nos sentiments, c'est vraiment trop dur.

abdel30, Finistère, Posté le 18/10/2010 à 21:21
9 message(s), Inscription le 28/07/2010
svp votre ami il la eu son titre de sejour ou pas , car je suis dans la meme cas que lui . merci

angelic, Posté le 11/04/2012 à 13:28
1 message(s), Inscription le 11/04/2012
Bonjour,

Je suis dans le même cas il est de nationalité roumaine il a pris 3ans de prison
Mais aprés sa peine il le raméne chez lui

Si je me marie avec il peut réster en france?

Le pire c'est que sa fait 4ans qu'on n'est ensemble est que c'était prévus qu'on ce marie a la mairie ensuite religieusement
Je c'est plus quoi faire


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