Oui ou non préjudice moral
| Marmot Nouveau membre Inscrit : 30/11/2011 Messages : 2 |
Vu 284 fois Saône-et-Loire, Le 30/11/2011 21:03 |
| Bonjour,
ma voisine me vend un petit morceau de terrain de 4m² et après visite chez son notaire elle me signale que celui-ci lui demande de me réclamer 250€ pour préjudice morale (le m² vaut environ 15€ cela fait un gros écart au m²), a t'elle le droit ? Sachant qu'elle me dit cela après j'ai eu réglé tous les frais de géomètre(déja 600€).De plus c'est elle qui ma proposé de l'acheter, et ce bout de terrain ce trouve deja chez moi, c'est moi qui l'entretien et qui m'en sert depuis 2001 que j'ai fait l'acquisition de ma demeure. Merci de votre réponse. Dernière modification : le 30/11/2011 23:30 |
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| Pika_109 Voir ses messages Membre régulier Inscrit : 01/09/2011 Messages : 49 |
Ain, Le 30/11/2011 23:50 |
| Pourquoi un préjudice moral?
Avez-vous vraiment besoin de ce bout de terrain? |
| Marmot Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 30/11/2011 Messages : 2 |
Saône-et-Loire, Le 01/12/2011 05:29 |
| Bonjour,
Maintenant la machine est lancé ce bout de terrain va me permettre de cloturer ma cours , donc j'ai deja implanté un pilier de portail et dès que l'on sera passé chez le notaire je finirais par un mur de cloture.Ce bout de terrain est un petit triangle pas cloturé accollé au devant de mon terrain, je pensais qu'il m'appartenait et c'est une fois les travaux presque finis que ma voisine ma prévenu que cela lui appartenait. Merci |
| toto Voir ses messages Membre actif Inscrit : 10/08/2011 Messages : 138 |
Paris, Le 02/12/2011 09:26 |
| avez vous signé un compromis de vente ? si oui, pas de préjudice moral
avez vous contacté votre voisine avant de commencer les travaux de clôture ? pour l'informer ? pour lui proposer une clôture mitoyenne ? Avez vous la preuve que votre voisine était là lorsque vous avez commencé les travaux ? si vraiment votre voisine vous a vu commencer, ce serait plutôt vous qui auriez droit à un préjudice moral si vous étiez au tribunal mais je vous souhaite de jamais en arriver là. Essayer de trouver une personne estimée par votre voisine pour lui faire comprendre que son attitude va lui faire une sacrée réputation ! |
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