Que dois je faire : voiture gagée
| hamza_old Nouveau membre Inscrit : 16/05/2007 Messages : 3 |
Vu 10579 fois Le 16/05/2007 13:18 |
| bonjour,
j'ai acheté une voiture le 6 mars,je ne savez qu'il fallait un certificat de non gage e tle vendeur ne m'a rien dit.en rentrant chez moi je m'en aprecois et le demande au vendeur qui me dit qu'il n'y a pas de probléme et qu'il s'en occupe. j'attend quelques jours et pas de nouvelles,j'apprend qu'on peut le faire par le biais d'internet donc je le fait et voilà voiture gagée!!!! j'apel le vendeur et il me dit qu'il doit encaissé le chéque et que sa banque va levée le gage,je lui fait confiance e tattend et bien entendu depuis bin il me trouv etou les pretexte et je me retrouve avec une voiture gagée et je ne peux rien faire,j'ai etais voir sa banque il a bien encaissée le chéque chez eux mais c en'est pas là qu'il avait le crédit voiture!!!! de plus aprés une de mes visite il me faitr un chéque du montant de la vente,afin que je puisse récupérez mon argent et lui sa voiture,bien entendu sa banque m'a dit qu'il n'avait pas l'argent sur son compte!! ce matin j'ai contacter ufc que choisir ils m'ont dit qu'il pouvait rien pour moi,la gendarmerie me dit que c'est pas eux qui s'occupe de ca,donc vendredi je vais aller au tribunal,la préfecture me dit qu'elle peut pas me dire par qui est gagée le véhicule et que je dois m'adresser au vendeur qui lui ne veut rien dire! je suis perdu je sais pas ce que je dois faire(lettre,démarches...) ni a qui m'adresser. j'espere que vous pourrez m'eclairer . Dernière modification : le 17/05/2007 02:34 |
Classement : Droit civil & familial > Droit des biens
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 16/05/2007 14:31 |
| Bonjour.
Disons que sauf à abtenir la nullité du contrat, la situtatione est loin de vous être favorable. SI cela peut vous rassurer, vous disposez d'un droit de retention sur le véhicule. Autrement dit, on ne peut pas saisir le véhicule tant qu'il est en votre main.. Cdt. __________________________ Cordialement. |
| hamza_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 16/05/2007 Messages : 3 |
Le 16/05/2007 15:55 |
| je vai speut etre vous paraitre béte mais en quoi ca consiste:"obtenir la nullité du contrat" et comment faire?
et d'apres vous je ne peux rien faire à part attendre le bon vouloir du vendeur? Dernière modification : le 16/05/2007 16:13 |
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 16/05/2007 16:03 |
| Vous pouvez obtenir la nullité du contrat si vous pouvez prouver qu'il y a une erreur sur les qualités substancielles du contrat.
Mais dans la mesure ou le gage est publié, vous ne pourrez que difficillement obtenir la nullité. Cdt. __________________________ Cordialement. |
| hamza_old Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 16/05/2007 Messages : 3 |
Le 16/05/2007 16:05 |
| et par exemple quelles peuvent etre qualités substancielles du contrat?et sinon alors que puis je faire?
Dernière modification : le 16/05/2007 16:15 |
| joe33 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/06/2010 Messages : 3 |
Alpes-Maritimes, Le 18/06/2010 00:21 |
| bonjour
j'ai un probleme similaire. j'ai acheté un vehicule sans savoir qu'il fallait absoluement ce certificat non gage. Il se trouve que la carte grise du véhicule est bloqué par le tresor public parce que le vendeur a une ou plusieurs amendes impayés. Lorsque je l'ai découvert je l'ai appelé, et il m'a dit qu'il allait payer. Ca fait 1 semaine que je n'ai pas de nouvelle. Que puis-je faire? Déposer plainte? Si oui en quoi ca va l'obliger a payer ces amendes ou a reprendre le vehicule? Ou dois-je l'obliger (d'une maniere ou d'une autre) a le faire? En gros quels sont les recours? |
| joe33 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 18/06/2010 Messages : 3 |
Alpes-Maritimes, Le 18/06/2010 00:28 |
| bonjour
j'ai un probleme similaire. j'ai acheté un vehicule sans savoir qu'il fallait absoluement ce certificat non gage. Il se trouve que la carte grise du véhicule est bloqué par le tresor public parce que le vendeur a une ou plusieurs amendes impayés. Lorsque je l'ai découvert je l'ai appelé, et il m'a dit qu'il allait payer. Ca fait 1 semaine que je n'ai pas de nouvelle. Que puis-je faire? Déposer plainte? Si oui en quoi ca va l'obliger a payer ces amendes ou a reprendre le vehicule? Ou dois-je l'obliger (d'une maniere ou d'une autre) a le faire? En gros quels sont les recours? |
| eternity0601 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 22/07/2010 Messages : 1 |
Drôme, Le 22/07/2010 20:54 |
| Bonjour,
J'ai achetée le 21 mai 2010 une voiture. Je n'ai pas pensé à demander le certificat de non gages. Je me rends à la sous préfeture de l'ardèche pour faire mon immatriculation, et l'on me dit qu'ils ne peuvent rien faire, que c'est bloqué, car l'ancienne propriétaire n'a pas payé une amende datant de juin 2009. Elle ne répond pas à mes mails, ni mes messages. Je ne sais plus quoi faire car cela fait plus de 2 mois que je l'ai achetée. Quelles sont mes recours?? Merci de vortre aide!!! |
| chaber Voir ses messages Superviseur : - Droit des assura. Inscrit : 13/08/2008 Messages : 2060 |
Pas-de-Calais, Le 23/07/2010 06:46 |
| Bonjour,
Vous pouvez faire annuler la vente devant le tribunal de proximité si le prejudice est inférieur à 4000€ ou devant le tribunal d'instance. Vous pouvez également déposer plainte __________________________ Cordialement Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains |
| christian Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/04/2011 Messages : 1 |
Seine-Maritime, Le 12/04/2011 12:50 |
| bonjour,
j'ai acheter une voiture et il est gageé j'ai telephoné plusieur fois au vendeur il ma dit qu'il sans occuper je les crue mes sa fait que j'ai atendu et il la couper sa ligne de telephone et je peut pue le contacter j'ai appeler l'agence national des titres securises et il mon dit qu'il avait un probleme avec les impots mais mon rien dit de plus quelle demarche ou recours que faire merci cordiallement . |
| prisci0000 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/04/2012 Messages : 1 |
Le 12/04/2012 14:19 |
| bonjour , j'ai acheté une 106 il ya un pe plus d'un mois jai voulu allé faire la carte grise mais la dame de la sous prefectur ma di kil yavai oposition suite a un pv non payé depuis decembre 2008 dc voitur gagé le vendeur me di kil va faire le necessaire cependan g remarker ke les siege avan etai des siege dune 5 porte alor ke c une 3porte ! est ce que je peu encor moposé a lachat ? jai payer en espece ?merci de me donné une reponse c ma premiere voitur ,, dc je ne savai pa kil fallais demander unpapier comm koi ell etai pa gagé ! aidez moi
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| dziri mniyyak Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 05/05/2012 Messages : 1 |
Le 05/05/2012 01:02 |
| T a achté une 106 ? Ok . Rouge . Bpb ? Tu c qe j vai posé plainte pr escrocri é ... de gage . J vai demander dommage et interé .t cuit . J te connai rachid
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