Nouvelle audience très rapprochée,à bout

Sujet vu 523 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/01/12 à 12:39
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


yaya33, Bas-Rhin, Posté le 23/01/2012 à 12:39
12 message(s), Inscription le 28/12/2011
Bonjour,
Est-ce possible (même si je sais que tout est possible,mais je demande ça pour la majorité des cas) qu'un juge accorde un dvh plus étendu pour un père qui ne paye pas sa pension ou très mal(alors qu'il gagne sa vie convenablement),qui ressaisi un juge 3 mois après un jugement (pour un changement d'horaires de travail,horaires ayant changés plusieurs fois),en mentant dans sa requête.
Aussi est-il possible pour un bébé de quelques mois d'accorder un dvh calqué sur un planning de travail c'est à dire des jours de garde différents chaque semaine selon son planning?la père a des horaires non fixes donc changeants tout le temps,jours de libre changeants toutes les semaines,horaires pouvant être être matin,après-midi ou soir,il peut travailler certains weekends comme ne pas en travailler (son dvh actuel est un dvh évolutif allant vers le dvh classique un week end sur deux et moitié des vacances).

Je m'inquiète pour la stabilité du bébé en question (mon bébé)...de plus il paye un avocat et je reçois des courriers d'avocats depuis 4 mois mais la pension passe après...et il me réclame un dédommagement selon l'article 700 parce-qu'il a du ressaisir un juge (donc frais d'avocat mais aussi pour moi!) car je m'en tenais au jugement.

J'ai reçu des pièces de la partie adverse,35 et 30 sur 35 sont des anciens documents donnés lors de la première audience d'aout....
J'avoue avoir été très surprise,il y a 20 attestations,les mêmes 20 attestations de la première audience.(qui disent que je veux évincer le père de la vie de sa fille,que j'ai un comportement immature,des allégations outrancières sur mon passé,de gros mensonges,qui disent aussi qu'il est un père exemplaire tous l'ont vu s'occuper de la petite mais tous disent que je l'empêche de la voir....) il y a seulement son planning jusqu'en novembre de neuf étant donné qu'il demande une garde selon son planning professionnel,des photos de lui et sa famille avec le bébé,des courriers que l'ont s'est envoyés en AR mais déjà donnés en aout,une attestation de son psychiatre disant que son suivi était d'ordre professionnel et que c'est rétabli,voilà je suis assez étonnée de la voir 30 anciens documents,déjà qu'il dépose une nouvelle requête un mois et demi après le délai d'appel (apparemment il faudrait attendre 6 mois? mais attendre 6 mois pour déposer une nouvelle requête,c'est cela?).
Sans doute donnera-t-il d'autres pièces mais le fait de donner tant d'anciennes pièces dans cette situation n'est-ce pas un peu mauvais?

Merci pour votre réponse.
La situation est difficile...
Merci pour vos renseignements...

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Melanie555, Paris, Posté le 24/01/2012 à 08:52
241 message(s), Inscription le 13/04/2010
Citation :
qu'un juge accorde un dvh plus étendu pour un père qui ne paye pas sa pension ou très mal


Il n' y a aucune relation entre le DVH et la pension. En revanche, vous pouvez intenter une action par huissier pour paiement de l'arrieré.

Concernant la nouvelle requête, il n'échappera pas au juge qu'il n'y a aucun élément nouveau justifiant cette démarche, d'autant qu'il pouvait interjeter appel de la première décision.

Concernant la fréquence des DVH, oui, le juge peut tenir compte des horaires et emplois du temps des parents, mais néanmoins dans le seul et unique intérêt de l'enfant.

P.S. Les attestations fournies sont classiques. Si de surcroit il a fait attester sa famille, les juges sont habitués ....


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