Conséquences décès à tort sur mariage et adoption

Sujet vu 513 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/03/09 à 23:18
> Droit Civil & familial > Droit de la famille


Camille Saint Alban, Vendée, Posté le 30/03/2009 à 23:18
2 message(s), Inscription le 30/03/2009
Bonjour à tous
Quelqu'un d'entre vous saurait-il répondre aux questions suivantes :
Un homme et une femme se marient. Ils ont un enfant né de cette union et reconnu par le père.
L'homme disparaît. A la suite d'un malentendu, il est déclaré mort par l'administration.
La femme épouse un autre homme, qui adopte l'enfant en adoption plénière.
Pas de chance, le premier mari n'est pas mort et réapparaît.
1) Quel est le mariage qui reste valable en regard de la loi ? Le premier ou le second ?
2) Quels sont les droits du père biologique par rapport à l'enfant ?
3) Comment le faux défunt va-t-il pouvoir retrouver son identité ?

Je précise qu'il s'agit de la trame d'un roman et que l'histoire se passe en 1954. Je n'ai pas réussi à trouver d'éléments de réponse sur Internet, alors, merci à tous ceux qui pourront m'aider.

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Upsilon, Posté le 01/04/2009 à 18:21
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour et bienvenue sur notre site !

J'ai eu affreusement peur lorsque j'ai lu votre question. C'est en effet un véritable drame... Dieu merci il ne s'agit que d'un roman !

Notez tout d'abord qu'il existe une différence entre absence et disparition:
La disparition est déclarée lorsque la personne "disparait" (normal me direz vous) lors d'un accident. Son corps n'est pas retrouvé mais il ne fait aucun doute qu'il est bien décédé.

L'absence est le cas dans lequel un époux sort acheter un paquet de cigarettes et ne revient jamais. On ne sait pas ce qu'il est devenu, mais rien ne laisse présager qu'il est décédé.

La réponse étant extrêmement longue, je me permets de commencer à vous répondre sur un document Word. Je vous laisse mon adresse mail, contactez moi pour une réponse exhaustive (ca me laissera le temps de chercher de mon côté!).

Adresse Mail: o.couppey@orange.fr

Merci d'avance,

Upsilon.

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

Camille Saint Alban, Vendée, Posté le 01/04/2009 à 19:43
2 message(s), Inscription le 30/03/2009
Merci infiniment. Je vais essayer de vous préciser les détails par mail afin que vous ne perdiez pas trop de temps à me répondre.


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