Obtenir le prêt de photos après un divorce ?

Sujet vu 701 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/11/08 à 00:36
> Droit Civil & familial > Divorce & infidélité


supercool, Ardennes, Posté le 18/11/2008 à 00:36
1 message(s), Inscription le 18/11/2008
Bonjour,
Divorcé depuis 7 ans et après la séparation des biens mon ex-femme a récupéré les photos. N'étant plus en bon terme avec mon ex-femme, j'ai, à plusieurs reprises, essayé d'obtenir le prêt des albums photos pour que je puisse réaliser une duplication numérique. Elle a bien sur refusé de me les laisser plusieurs mois.
Je souhaiterai connaître mes droits pour obtenir gain de cause surtout que les photos concernent mes enfants ainsi qu'une partie de ma famille ?
Quelle est la procédure juridique possible ?
Merci de me répondre.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 18/11/2008 à 08:39
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A mon huble avis, aucune. Seule une bonne volonté de part et d'autre pourrait résoudre ce problème.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]