Vente de couteaux et responsabilité

Sujet vu 846 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 01/02/10 à 19:24
> Droit administratif > Démarche administrative


julien, Val-d'Oise, Posté le 01/02/2010 à 19:24
2 message(s), Inscription le 01/02/2010
Bonjour,

Je souhaite acheter des couteaux type Opinel ou laguiole graver avec le logo de mon école d'ingénieur agronome. Ensuite les revendre pour le compte d'une association.

Je voulais savoir quelles étaient mes responsabilités avec cette revente sil ya des problèmes avec ces couteaux.
Est-ce légal?

Puis-je me protéger contre les ennuis (décharges de l'acheteur etc...)?

Merci beaucoup votre aide m'aie pécieuse.

julien latour

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frog, Posté le 01/02/2010 à 19:41
1511 message(s), Inscription le 10/05/2008
Citation :
graver avec le logo de mon école d'ingénieur agronome

Tu possèdes les droits sur ce logo ? Dans la négative, c'est de la contrefaçon.

__________________________
Universität Potsdam.

julien, Val-d'Oise, Posté le 01/02/2010 à 21:29
2 message(s), Inscription le 01/02/2010
Oui j'ai tout les droits pour les image logo etc... .

Le problème reside plus dans le droite de revente et de responabilité en cas d'accident?

Merci beaucoup.


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