Sejour de randonnée à la montagne

Sujet vu 529 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/12/11 à 05:15
> Droit administratif > Démarche administrative


miac, Côtes-d'Armor, Posté le 16/12/2011 à 05:15
150 message(s), Inscription le 26/07/2010
Bonjour,

Je suis président d'une association loi 1901. Je voudrais organiser un séjour d'une semaine à la montagne pour faire des randonnées guidées. J'aimerais savoir qu'elles sont les précautions à prendre au niveau des guides et de l'hébergement ainsi que le transport qui se fera en car.

Merci pour les conseils que vous pouvez me fournir.

Bonne journée;

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Tisuisse, Posté le 16/12/2011 à 08:19
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour

Si séjour exclusivement réservé à deds mineurs, voir les services de la Jeunesse et des Sports. Dans le cas contraire, passer par un professionnel du voyage est obligatoire.

miac, Côtes-d'Armor, Posté le 23/12/2011 à 17:46
150 message(s), Inscription le 26/07/2010
Bonjour
Je te remercie pour ta réponse mais elle ne répond pas à ma question.

merci d'avoir essayé

Tisuisse, Posté le 23/12/2011 à 18:18
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
La réponse est pourtant toute simple : en tant qu'association loi de 1901 vous êtes dans l'obligation, maintenant, de passer par un professionnel du tourisme, donc une agence de voyage, quitte à en négocier le prix et les conditions. Si ce séjour est destiné à des mineurs, vous devez aussi déclarer ce voyage-séjour aux services du ministère de la jeunesse et des sports. C'est tout et c'est ce que j'ai voulu vous faire comprendre par ma réponse prédédente.

miac, Côtes-d'Armor, Posté le 26/12/2011 à 10:58
150 message(s), Inscription le 26/07/2010
Re Bonjour

J'ai entendu parler d'un agrément à passer pour pouvoir organiser ce genre de séjour.
bonne journée

Tisuisse, Posté le 26/12/2011 à 13:00
10464 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Entendre parler (les on dit et autres légendes urbaines) est une chose, la réglementation en est une autre et, en cas de pépin, c'est la réglementation qui sera appliquée.


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