Sejour de randonnée à la montagne
| miac Membre actif Inscrit : 26/07/2010 Messages : 141 |
Vu 222 fois Côtes-d'Armor, Le 16/12/2011 05:15 |
| Bonjour,
Je suis président d'une association loi 1901. Je voudrais organiser un séjour d'une semaine à la montagne pour faire des randonnées guidées. J'aimerais savoir qu'elles sont les précautions à prendre au niveau des guides et de l'hébergement ainsi que le transport qui se fera en car. Merci pour les conseils que vous pouvez me fournir. Bonne journée; Dernière modification : le 16/12/2011 08:18 |
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Classement : Droit des entreprises > Association
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6895 |
Le 16/12/2011 08:19 |
| Bonjour
Si séjour exclusivement réservé à deds mineurs, voir les services de la Jeunesse et des Sports. Dans le cas contraire, passer par un professionnel du voyage est obligatoire. |
| miac Voir ses messages Membre actif Inscrit : 26/07/2010 Messages : 141 |
Côtes-d'Armor, Le 23/12/2011 17:46 |
| Bonjour
Je te remercie pour ta réponse mais elle ne répond pas à ma question. merci d'avoir essayé |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6895 |
Le 23/12/2011 18:18 |
| La réponse est pourtant toute simple : en tant qu'association loi de 1901 vous êtes dans l'obligation, maintenant, de passer par un professionnel du tourisme, donc une agence de voyage, quitte à en négocier le prix et les conditions. Si ce séjour est destiné à des mineurs, vous devez aussi déclarer ce voyage-séjour aux services du ministère de la jeunesse et des sports. C'est tout et c'est ce que j'ai voulu vous faire comprendre par ma réponse prédédente.
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| miac Voir ses messages Membre actif Inscrit : 26/07/2010 Messages : 141 |
Côtes-d'Armor, Le 26/12/2011 10:58 |
| Re Bonjour
J'ai entendu parler d'un agrément à passer pour pouvoir organiser ce genre de séjour. bonne journée |
| Tisuisse Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit civil & fa. - Droit des assura. Inscrit : 10/06/2008 Messages : 6895 |
Le 26/12/2011 13:00 |
| Entendre parler (les on dit et autres légendes urbaines) est une chose, la réglementation en est une autre et, en cas de pépin, c'est la réglementation qui sera appliquée.
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