Refus de demande de titre de séjour et délivrance d'un quitte

Sujet vu 1336 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/12/11 à 01:54
> Droit administratif > Démarche administrative


hmid, Val-de-Marne, Posté le 20/12/2011 à 01:54
10 message(s), Inscription le 20/12/2011
Bonjour,
je suis venu en France le 10/09/2009 et je me suis inscrit au master technologies innovantes à l'université d'Angers (49). et pendant cette année j'ai validé mes examens mais j'ai pas réussi à trouver un stage. donc ils m'ont pas valider mon M1 meme si j'ai eu mes examens. et ils m'ont refusé de refaire le master à cause du stage.
septembre 2010 je me suis inscrit en master 1 sécurité alimentaire à l'université paris 12, j'étais présent pendant les cours et les examens mais j'ai pas valider.
alors que cette annee je refais , j'ai demandé le renouvelement de mon titre de séjour et voila que je reçois un quitte (OQTF).
je sais vraiment quoi faire mes moyens me permettent plus de payer un avocat, je suis dans le noir, c bientot les examens j'ai plus le morale et la force de continuer.
merci de vos réponses

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ramireslaurant, Posté le 20/12/2011 à 10:13
6 message(s), Inscription le 09/12/2011
salut,

tu dois donner plus de details sur ta situation pour permettre aux gens de t'aider car il ya des trucs qui sont pas clairs.
-tu es deja inscrit en master et tu dois faire tes examens
-avant de s'inscrire est-ce-que tu avais le sejour?? ce qui est obligatoire
-quelle etait la duree du sejour??
-pourquoi ils n'ont pas pris en compte la date a la quelle tu es suppose finir ton master??

je pense qu'il ya d'autres choses que tu dois nous fournir

merci et bon courage

ramireslaurant

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hmid, Val-de-Marne, Posté le 20/12/2011 à 11:45
10 message(s), Inscription le 20/12/2011
Bonjour,
je suis venu en France le 10/09/2009 et je me suis inscrit au master technologies innovantes à l'université d'Angers (49). et pendant cette année j'ai validé mes examens mais j'ai pas réussi à trouver un stage. donc ils m'ont pas valider mon M1 meme si j'ai eu mes examens. et ils m'ont refusé de refaire le master à cause du stage.
septembre 2010 je me suis inscrit en master 1 sécurité alimentaire à l'université paris 12, j'étais présent pendant les cours et les examens mais j'ai pas valider.
alors que cette annee je refais , j'ai demandé le renouvelement de mon titre de séjour et voila que je reçois un quitte (OQTF).
je sais vraiment pas quoi faire mes moyens me permettent plus de payer un avocat, je suis dans le noir, c bientot les examens j'ai plus le morale et la force de continuer.
merci de vos réponses

amatjuris, Posté le 20/12/2011 à 13:28
7884 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
en résumé vous n'aves pas obtenu votre master 1 à angers ni à paris 12 ce qui explique le refus de l'administration française car le renouvellement de votre titre de séjour est soumis à des conditions que vous ne remplissez pas selon elle.

"Un étranger titulaire d'une carte de séjour "étudiant" doit en demander le renouvellement, s'il souhaite poursuivre ses études en France.
Le renouvellement dépend de plusieurs conditions (assiduité et progression dans les études, ressources...). Des justificatifs sont demandés.
Le renouvellement de la carte de séjour temporaire "étudiant" dépend de :
l'assiduité dans les études,
la présentation aux examens,
la progression dans les études suivies dans un même cursus (licence par exemple),
la cohérence des études à l'occasion de changements d'orientation.
Le caractère réel et sérieux des études est notamment vérifié au moyen :
de l'assiduité aux travaux dirigés (si de tels cours sont prévus dans le cursus de l'étudiant),
des résultats des examens présentés,
des diplômes obtenus,
des explications fournies à l'occasion de changements de cursus.
Des justificatifs sur les études sont demandés à l'occasion de chaque renouvellement."
voir le CESEDA: Articles à consulter : L311-16, L313-1, L313-4, R313-5, R313-35, R313-36 et R313-37.
cdt

hmid, Val-de-Marne, Posté le 20/12/2011 à 14:00
10 message(s), Inscription le 20/12/2011
oui je le comprend. mais ça ne veux pas dire que j suis pas serieux dans mes etudes , j etais present dans tt les cours Tp TD ... et les examens aussi.et les attestations d assiduite le prouve . jai ete non plus mauvais durant les examens . jai pas reussi à trouver un stage la premiere annee. etj avais des probleme financiers et familiaux la deuxieme et la j prepare juste pr les examens et voila ils m envoie un quitte.
que faire ???!!!!!!

hmid, Val-de-Marne, Posté le 20/12/2011 à 14:00
10 message(s), Inscription le 20/12/2011
oui je le comprend. mais ça ne veux pas dire que j suis pas serieux dans mes etudes , j etais present dans tt les cours Tp TD ... et les examens aussi.et les attestations d assiduite le prouve . jai ete non plus mauvais durant les examens . jai pas reussi à trouver un stage la premiere annee. etj avais des probleme financiers et familiaux la deuxieme et la j prepare juste pr les examens et voila ils m envoie un quitte.
que faire ???!!!!!!


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