Problème de voisinage et de poulailler

Sujet vu 1511 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/05/12 à 13:59
> Droit administratif > Démarche administrative


dedelchaju, Loir-et-Cher, Posté le 07/05/2012 à 13:59
1 message(s), Inscription le 07/05/2012
Bonjour,
Nous avons fait construire notre maison en 2009 en campagne. Notre voisin qui est en location depuis 2010 a installé un poulailler dans son jardin.
Depuis, il n’a pas cessé d’alimenter son poulailler de poulets qui, en grandissant, devenaient pour la plupart des coqs. Nous avons été gênés par le bruit de ces derniers que ce soit le jour comme la nuit : tous les jours aux environs de 5 h 15 du matin nous sommes réveillés ainsi que nos 2 enfants !!!
Nous lui avons demandé à plusieurs reprises de faire le nécessaire contre le bruit des coqs et l’odeur mais en vain.
Nous avons fait intervenir le maire. Il a pu constater que le poulailler était à environ 7 mètres de la fenêtre de notre chambre. Il a également demandé au voisin de faire le nécessaire contre le bruit engendré jour et nuit. Le voisin n’a rien fait
Le maire nous a donc dirigés vers le conciliateur de justice. Ce dernier a envoyé un courrier à notre voisin en lui demandant de faire le nécessaire.
Le voisin s’est débarrassé des coqs gênants il y a un mois de cela. Mais il y a une semaine, il a racheté 9 poulets (ce qui fait un total de 15 animaux dans son poulailler de 15 m2 !!). Nous appréhendons une nouvelle fois l’avenir quant au bruit et e problème des odeurs n’est toujours pas réglé
Je voulais savoir à quelle distance pouvait-il avoir ce poulailler (car les odeurs deviennent insupportables) et quels seraient les recours en cas de récidive de tapage nocturne. Pour info, un autre voisin s'est plaint également du bruit. Merci de votre aide

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