A qui appartient les droits de la création?

Sujet vu 645 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/02/12 à 10:04
> Droit des Entreprises > Contrats d'entreprise


Kamishizen, Paris, Posté le 20/02/2012 à 10:04
4 message(s), Inscription le 20/02/2012
Bonjour.
Je suis un artiste qui a participe a la création d'un spectacle vivant dans lequel j'ai crée quelques oeuvres spécialement pour l’évènement sous la commande du chef de projet.
Aujourd'hui le spectacle est toujours en cours de réalisation et j'ai quitter le projet.

Sachant que je n'ai signé aucun document (contrat, cession de droit a l'image, rémunération ...).

-A qui appartient ces créations?
-Ai je le droit de publier des photos d'ébauche de mes oeuvres (sans que j’évoque aucun nom lie au projet pour garder la confidentialité du spectacle) sur mes pages professionnels?

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NOSZI, Paris, Posté le 20/02/2012 à 15:57
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

Le problème dans votre cas c'est que vous n'avez aucun document vous permettant de prouver que c'est vous le créateur.... Il aurait fallu avoir un document écrit et signé...

Un spectacle vivant peut être une œuvre collective lorsqu'il est créé sur l’initiative d'une personne et dans laquelle les contributions des différents auteurs se fondent dans l'ensemble sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun un droit distinct.

Il peut également s'agir d'une œuvre de collaboration lorsque chaque contribution est identifiable. Dans ce cas, les droits sur l’œuvre complète appartiennent à l'ensemble des co-auteurs qui doivent exercer leur droit d'un commun accord.

Quelle est la nature exacte de vos œuvres?
Si vous n'avez rien signé, serez vous en mesure de prouver que vous êtes l'auteur?
Dans le spectacle fini, vos oeuvres seront elles identifiables spécifiquement?

Kamishizen, Paris, Posté le 21/02/2012 à 01:26
4 message(s), Inscription le 20/02/2012
-L'oeuvre en question est une sculpture qui est une étape intermédiaire a la création d'un masque sur mesure (prothèse).
-La seule façon de prouver que je suis bien l'auteur est le témoignage de mon collègue.
- Et non mon oeuvre ne sera pas identifiable dans l'ensemble du spectacle.

Ma position se rapproche au premier cas cite.
Donc si je comprend bien, dans le cas ou le chef de projet refuse que je publie des images des sculptures je ne pourrai donc pas aller contre sa volonté?
Et réciproquement si je ne souhaite pas que mon oeuvre apparaisse dans le spectacle final, c'est mon droit aussi?

NOSZI, Paris, Posté le 21/02/2012 à 10:42
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

S'il s'agit d'une œuvre collective ("œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans une ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé") alors elle est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée, cette personne étant investie des droits d'auteur.

Si c'est bien la qualification d’œuvre collective qui s'applique à votre cas, vous n'êtes pas titulaire des droits d'auteur...

Par contre, il faudra votre consentement pour que votre contribution puisse être exploitée seule, individuellement.

Pour la prochaine fois, veillez à conclure un contrat écrit qui prévoit ce genre de chose.

Par ailleurs, pour votre information, sachez que la valeur probatoire d'un témoignage (de votre collègue par exemple) serait très faible.

Kamishizen, Paris, Posté le 21/02/2012 à 15:12
4 message(s), Inscription le 20/02/2012
Merci pour cette réponse...

J'ai une autre question avec le même cas:
Nous avons participer a un événement organiser par la région où nous avons défilé avec nos masque au grand public, il y a eu beaucoup de photo par la foule.
J'ai pu récupéré quelque cliches sur internet via un porte folio d'un photographe.
j'ai les publie sur mes pages pro en demandant au préalable l'autorisation du photographie.
Le chef de projet peut-il s'y oppose a la publication (sachant que sur l'un des personnages c'est lui même qui porte le masque) ?

NOSZI, Paris, Posté le 21/02/2012 à 15:29
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Re bonjour,

Votre nouvelle question soulève plusieurs éléments.

Bien entendu il faut que vous demandiez l'autorisation du photographe pour publier les photos et je ne peux que vous conseiller d'obtenir une autorisation écrite et signée!!!

Par ailleurs, vous précisez qu'il s'agit de photographies d'un défilé masqué où vous êtes le créateur des masques.

Dans ce cas, les masques sont manifestement identifiables indépendamment du défilé dans le cadre duquel ils sont présentés, mais là encore je présume que vous n'avez rien signé à un quelconque moment.

Il est très difficile de vous répondre dans l'absolu car il faudrait voir les photographies. Est ce que le sujet principal est le personnage masqué ou bien le défilé dans son ensemble? Est ce que le reste du costume est également visible et par qui a-t-il été créé?

A mon avis, si
1) vous avez l'autorisation de reproduire les photographies,
2) elles ne montrent que les masques que vous avez créés,
3) aucun autre élément extérieur du défilé n'est visible,
4) les personnes ne sont pas identifiables puisqu'elles sont masquées,
vous devriez pouvoir les mettre sur votre site Internet...

Kamishizen, Paris, Posté le 21/02/2012 à 15:39
4 message(s), Inscription le 20/02/2012
Bonjour Noszi

Et non, il y a aucun document signe.

Je peux vous envoyé par mail les photgraphies en question si vous voulez en juger par vous meme.


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