Travailler au black sans avoir la certitude d'être payé

Sujet vu 6943 fois - 16 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/07/11 à 10:39
> Droit du Travail > Contrat de travail


alex31, Haute-Garonne, Posté le 15/07/2011 à 10:39
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
Bonjour à tous alors voila j'expose mon probleme meme si ce n'est pas en toute légalité..
Je vais avoir 16ans d'ici peu et je voulais me faire un peu d'argent de poche j'ai trouvé un travail au "black" durant 2mois. Cela fait maintenant 3-4jours que j'y suis et j'ai entendu parler que mon patron ne payait pas tous le temps certains employés. Donc j'ai des doutes sur le fait qu'il va me payer ou non. Dès le debut il m'a dit qu'il me paiera en fonction de comment je m'investis. Il y a deux jours je lui ai redemandé combien il me paierait par heure et il m'a dit qu'il ne savait pas encore et qu'il me dirait lundi car là il part pendant 4jours.
Je travaille 7j/7 en plus sans avoir l'assurance qu'il me paye. Mes horaires sont: du lundi au vendredi 14h-20h voir plus. et le samedi et dimanche: 10h-20h voir plus. Donc vous comprenez que je n'ai pas envi de travailler pour rien. Je pense que je vais faire qu'une ou deux semaines max. On m'a dit que j'aurai du demander d'être payer chaque jour et a un prix que j'aurai négocié. Mais je ne savais pas du tout comment cela se passait.. J'ai peur de travailler pour rien. Lundi quand il reviendra on m'a dit de lui redemander le prix d'1h et de me payer la semaine mais qu'est-ce que je fais si il veut pas? J'ai aussi peur que si j'arrête au bout d'une semaine alors que j'avais dis 2mois il ne veuille pas me payer ce qu'il me doit.. Avez-vous une bonne excuse que je puisse dire pour arrêter sans trop de probleme? Et dans le cas qu'il ne me paye pas, je ne peux rien faire vu que c'etait du black??
Svp aidez-moi j'ai pas l'habitude du monde du travail..
J'ai aussi bien pris conscience qu'il ne fallait pas travailler au black c'est pour cela que je compte vite arrêter.
Merci de vos réponses
Cordialement

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corimaa, Val-d'Oise, Posté le 15/07/2011 à 10:51
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Citation :
J'ai aussi peur que si j'arrête au bout d'une semaine alors que j'avais dis 2mois il ne veuille pas me payer ce qu'il me doit..


S'il ne vous paie pas une semaine, il ne vous paiera pas deux mois !

Citation :
Travail illégal : définition
Plusieurs situations peuvent être considérées comme du travail illégal et sont donc répréhensibles.
Ainsi, la loi punit :
- le travail dissimulé : il s’agit d’une activité indépendante ne respectant pas les règles commerciales, fiscales et sociales. Cela concerne également le fait de cacher tout ou partie de l’activité d’un salarié ;
- le prêt de main d’œuvre en dehors du cadre légal. En effet, certaines situations sont admises par la loi comme, par exemple, le travail temporaire ou les groupements d’employeurs…
- l’emploi irrégulier de travailleurs étrangers, c'est-à-dire de personnes ne disposant pas d’un titre de travail ;
- le trafic de main d’œuvre étrangère qui consiste à faire entrer sur le territoire national des personnes étrangères, sans autorisation administrative.

Qui sont les personnes sanctionnées ?
La loi prévoit de punir les différents acteurs du travail illégal.

Ainsi en cas de travail dissimulé, l’auteur du délit (l’employeur), mais aussi, toute personne ayant profité du procédé en connaissance de cause, ou aidé à sa réalisation peuvent être punis. En revanche, le salarié ne peut pas être poursuivi. Il peut toutefois être sanctionné par les organismes sociaux, s’il apparaît qu’il a accepté ce travail en connaissance de cause. Par ailleurs, lors de la rupture de la relation de travail, l’employé reçoit une indemnité au moins égale à 6 mois de salaire.

En cas de prêt de main d’œuvre, en dehors du cadre permis par la loi, le prêteur et l’utilisateur peuvent tout deux être sanctionnés.

Enfin, pour ce qui concerne l’emploi irrégulier de travailleurs étrangers et le trafic de main d’œuvre étrangère, les employeurs et bénéficiaires – s’ils ont connaissance de la fraude – sont passibles de sanctions. Le salarié embauché sans titre légal reçoit une indemnité égale à un mois de salaire.

Les sanctions
Les sanctions sont variables selon l’infraction, et selon que le contrevenant est une personne physique ou morale.

Pour le travail dissimulé, les sanctions peuvent aller de 3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende pour une personne physique, à 225 000 euros pour une personne morale.

Pour le prêt de main d’œuvre illicite, les peines varient de deux ans de prison et 30 000 euros d’amende pour les personnes physiques, à 150 000 euros d’amende pour les personnes morales.

Enfin, pour l’emploi irrégulier de travailleurs étrangers ou le trafic de main d’œuvre étrangère, les pénalités peuvent aller de 5 ans d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende (par travailleur) pour les personnes physiques, à 75 000 euros pour les personnes morales.

Dans tous les cas, ces condamnations peuvent être renforcées, pour les personnes physiques, par l’interdiction d’exercer l’activité faisant l’objet du procès verbal, la saisie des outils, stocks et machines, l’affichage ou la diffusion du jugement ou l’exclusion provisoire ou définitive des marchés publics.
La peine des personnes morales peut être complétée par la dissolution de la structure, l’interdiction d’exercer l’activité concernée, la fermeture définitive ou provisoire de l’établissement, l’exclusion provisoire ou définitive des marchés publics, la saisie des outils, stocks et machines, et l’affichage ou la diffusion du jugement.

Par ailleurs, un certain nombre d’aides peut être annulé, notamment les mesures de réduction ou d’exonération de cotisations aux organismes sociaux. Lorsqu’une infraction est constatée, l'organisme social peut annuler les réductions et cotisations pour toute la durée de l'infraction dans l'entreprise, dans la limite de 45 000 euros.


alex31, Haute-Garonne, Posté le 15/07/2011 à 10:59
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
Merci de votre réponse. Oui j'en ai pris conscience et c'est bien pour ca que je veux arrêter. Pouvez-vous m'aider à trouver la facon de lui dire. J'aimerai pour commencer lui demander qu'il me paye ma semaine, mais de quel facon? Et si il l'a fait lui dire que je ne peux pas continuer mais je ne trouve pas d'excuse..

Et si jamais quand je lui demande de me payer ma semaine il me répond qu'il me paiera au mois ou qu'il ne peut pas maintenant que dois-je dire ou faire?

Svp besoin de vos conseils...

Merci d'avance

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 15/07/2011 à 11:34
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
L'excuse, elle est dans le post ci dessus, vous lui dites que vous avez ete informé des risques encourus, et vous ne souhaitez pas travailler au noir, que c'est trop dangereux, au pire, vous dites que vos parents ne veulent pas que vous preniez de tels risques.

Vous pouvez aussi lui dire que vous etes ok pour travailler avec paiement en "cheque emploi service"

S'il ne veut pas vous payer la semaine deja travaillée, vous lui dites que vous allez au prud'homme et qu'il sera bien obligé de vous payer, sauf que ça lui coutera bien plus cher !

alex31, Haute-Garonne, Posté le 15/07/2011 à 11:59
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
Merci beaucoup de vos réponses c'est beaucoup plus clair à présent. Oui je pensais dire que mes parents ne voulaient pas que je continus au cas ou il m'arrive un accident.

D'accord vos mieux que je lui demande qu'il me paye en premier et que j'arrête ensuite ou inversement?

Et au noir il y a un minimum pour le prix d'une heure ou pas? Car en une semaine je travaille 7j/7 et je depasse surement les 45h.. J'espere ne pas être payé une misère non plus


Et aussi quand je vois ca, j'ai des doutes.. :
http://www.dossierfamilial.com/emploi/droits-demarches/travail-au-noir-que-risquez-vous,615

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 15/07/2011 à 12:36
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Je n'ai pas pu avoir acces à la page que vous me donnez, mais essayez de voir si vous pouvez avoir des attestations de gens qui travaillent avec vous qui confirme que vous avez bien travaillé de telle à telle date et tant d'heure par jour.
En plus, vous n'avez pas 16 ans !

alex31, Haute-Garonne, Posté le 15/07/2011 à 13:03
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
Copiez le lien en entier si jamais.
D'accord je fais ca dans le cas où il ne voudrait pas me payer?

Et pouvez vous m'aider pour les questions que j'ai posé juste avant svp?

Encore merci de votre aide

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 15/07/2011 à 13:41
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Quelle question, je vous ai repondu, vous n'avez pas le droit de travailler au noir et lui de vous faire travailler au noir

Le problème est resolu, vous envoyez votre père le voir et lui demander de vous regler la semaine qu'il vous doit. Vous n'avez pas en tant que mineur à vous debrouiller avec ça, vous etes sous la responsabilite de vos parents qui n'auraient d'ailleurs jamais du vous laisser y aller

pat76, Paris, Posté le 15/07/2011 à 16:45
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

Vous n'avez pas encore 16 ans, donc vous ne pouvez pas travailler sans autorisation d'abord de vos parents, ensuite de l'inspection du travail. Vous ne pouvez travailler avant 16 ans que si vous êtes en apprentissage.

Votre employeur actuel s'expose à de très graves problèmes. Il risdque tout simplement une peine de prison.

Donc, dans votre intérêt, c'est d'avoir le plus de témoins possible qui vous ont vu travailler, de bien noter vos heures et les endroits où vous travaillez.

Ensuite, il faudra qu'un de vos parents soit avec vous le jour où vous allez vous faire payer toutes vos heures (il est interdit de travailler 7 jours sur 7 et un mineur n'a pas le droit de travailler un jour férié)et exiger un bulletin de salaire. Si l'employeur refuse, il faudra lui dire que vous irez à l'inspection du travail et ensuite devant le conseil des prud'hommes.

Juste un conseil, arranger pour vous faire prendre discrètement en photo avec des collègues sur le lieu ou vous travaillé. Et, si cela vous est possible une petite photo avec l'employeur. Plus vous aurez de preuve, mieux cela sera pour vous faire payer.

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

alex31, Haute-Garonne, Posté le 16/07/2011 à 00:01
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
D'accord merci a vous deux,
mais prendre des photos avec des employés ca me ferait bizarre de leurs demander, ils ne voudront peut etre pas aussi. Je note mes heures chaque jours. Mon père viendra lundi soir je vais devoir donc faire une journée de plus et le patron sera là. Je vais juste lui demander le tarif d'une heure qu'il me paie et je fais quoi si par exemple il me dit qu'il me paiera à la fin du mois ou que ce qu'il me paye c'est une misère?

En plus normalement les jours fériés cela doit être payé le double non?

Si il me paie pas besoin que je demande un bulletin de salaire ? Car dans tous les cas j'arrêterai a ce moment là.

Après avoir des preuves c'est dur.. Je ne sais pas si les employés diront la vérité ou pas même si ils sont sympa avec moi.

C'est vraiment une prise de tête en plus mes parents n'ont pas été la durant la semaine donc pour tout gérer et prendre des décisions c'est un peu la galère.

pat76, Paris, Posté le 16/07/2011 à 13:46
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour Alex

Vous verrez avec vos collègues pour la photo en leur disant que c'est pour avoir un souvenir de votre travail avec eux.

En ce qui concerne le patron, vous lui posez la question du salaire, si il veut vous payez avec un lance pierre, vous ne dites rien. Ensuite, vous prévenez l'inspection du travail et vous précisez qu'il pourront vous trouvez sur votre lieu de travail le lendemain à telle heure.

Croyez-moi, que vous allez gagner plus que ce que le patron exploiteur aurait voulu vous accorder.

Normalement, les jours fériés ne sont pas payés double sauf le 1er mai. Mais comme vous avez moins de 18 ans, et même si vous n'êtes pas en apprentissage, il est interdit à l'employeur de faire travailler un mineur un jour férié.

Surtout prenez un maximum de notes de votre travail, et rien ne vous interdit de laisser une trace de votre passage. Un petit mot daté et avec l'heure caché dans un endroit de votre lieu de travail que vous serez le seul à connaître. Si un inspecteur du travail est obligé de se déplacer, vous pourrez lui indiquer l'endroit où il trouvera la preuve de votre passage sur le lieu de travail.

Pour vos collègues, peut être que certains ne sont pas déclarés tout comme vous, ils n'auront rien à craindre de l'inspection du travail et seront en droit de réclamer ce qui leur revient de droit.

Bon courage pour lundi, et si cela ne se passe pas bien pour le salaire, faites comme-ci vous acceptiez, et prenez aussitôt contact avec l'inspection du travail pour agir comme je vous l'ai expliqué plus haut.

Mettez votre père au courant.

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

alex31, Haute-Garonne, Posté le 17/07/2011 à 09:14
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
Merci beaucoup de vos conseils ! Avec un employé avec qui je m'entends bien je lui ai dis que je comptais surement arrêter lundi et tout. Il m'a dit quelques conseils, il n'y a qu'avec lui que je pourrai prendre une photo mais il va surement trouver ca bizarre, si je prends une photo avec lui je lui dis que c'est pour une preuve si jamais il veut pas me payer??

D'accord j'ai déja préparé le petit mot que je mettrais dans l'atelier et j'ai fais un tableau de toutes mes horaires jusqu'à présent que je mettrai dans le coin des employés

Mais vous pensez que l'inspection du travail voudra bien m'aider même si c'est un travail au noir et que je suis d'un côté fautif et complice??? Lundi soir mon père viendra pour parler avec le patron je lui demanderai juste dans la journée combien il compte me payer à l'heure.

Mais je n'ai pas de dérogation signée de mes parents, et encore moins du patron..

Dernière petite question, je crois savoir que le smik est d'environ 9 et quelques euros de l'heure.
Combien faudrait-t-il que je demande au minimum pour que ce soit raisonable??

Encore merci :)

Cordialement

pat76, Paris, Posté le 17/07/2011 à 14:25
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour Alex

Surtout, n'arrêtez pas lundi, vous continuez à travailler mais vous prenez contact avec l'inspection du travail et vous indiquerez les heures pendant lesquelles un inspecteur du travail vous trouvera sur le lieu de votre travail. Si un inspecteur du travail vous voit travailler, ce sera la meilleure des preuves et votre employeur devra s'expliquer. Vous ne serez pas fautif, c'est l'employeur le responsable, un peu vos parents également puisque en tant que représentants légaux, soit votre père ou votre mère devait signer le contrat de travail que l'employeur aurait dû vous établir et ainsi donné leur autorisation pour que vous puissiez travailler.

Mais, surtout ne vous faites pas de soucis, le responsable, c'est l'employeur.

Il ne vous a pas remis de contrat, donc vous pourriez être considéré comme embauché en CDI (mais comme vous êtes mineur et que vous n'avez pas encore 16 ans, je ne suis pas certain que le Conseil des Prud'hommes avalisera une demande de ce genre).

Actuellement, le taux horaire du smic et à 9 euros. Vous direz à l'employeur que c'est le taux horaire que vous demandez. Si il n'est pas d'accord, faites semblant d'accepter le taux qu'il vous indiquera, de toute manière, une fois que l'inspection du travail sera intervenue, il ne va plus se poser la question de savoir combien il doit vous payer, c'est le Conseil des Prud'hommes qui décidera de la suite.

Vous direz à votre père qu'il vous signe une autorisation de travailler, vous en garderez une copie et vous en remettrez une à votre employeur en lui demandant qu'il vous signe un document comme quoi il a bien reçu l'autorisation de vos parents pour que vous puissiez travailler.

Lundi, soir votre père lui demandera s'il faut établir un contrat, mais sans trop insister. C'est lundi que vous devrez prévenir l'inspection du travail? si vous ne pouvez pas, votre père le pourra.

__________________________
Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort

alex31, Haute-Garonne, Posté le 17/07/2011 à 20:00
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
D'accord mais bon j'ai envi d'arreter demain soir je suis vidé là, 48h30 de travail 7j/7 j'ai qu'une envie c'est de stopper. Mon père m'a dit de rien dire demain et on en parlera quand il viendra le soir.

L'autorisation de mes parents faut qu'elle soit signé avant que mon père vienne demain soir ou dans le cas qu'il ne me paye pas??

D'accord, s'il me paie 7-8euros de l'heure je pense que j'accepterai et que je partirai ensuite.

Mais dans le cas où il ne veut pas me payer du tout, je suis vraiment obligé de continuer à travailler??

Et pour le contrat, à quoi servirait-t-il si je compte arrêter ?
Mais je dois avoir au minimum un jour de repos et un maximum de combien d'heures par semaine??

J'ai entendu dire que ce patron avait déjà eu quelques histoires et qu'il était connu au mauvais sens du terme.
Si il ne me payait pas ma simple semaine c'est qu'il cherche à avoir des problèmes pour rien.. Je pense qu'il en a déja quelqu’un.

J'ai pris au cas où des photos de l'atelier j'ai laissé un petit mot dedans aussi. Puis j'ai laissé la feuille où mes horaires sont marqués.

Encore merci beaucoup de votre aide :)

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 27/07/2011 à 01:03
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Bonsoir, alors comment vous en etes vous sorti avec ce patron, vous avez ete payé ?

alex31, Haute-Garonne, Posté le 27/07/2011 à 10:43
8 message(s), Inscription le 15/07/2011
Bonjour oui c'est bon ma semaine a ete payé puis maintenant je travaille que le week end histoire de me faire de l'argent de poche.

Merci a tous votre de aide :)

Cordialement

corimaa, Val-d'Oise, Posté le 27/07/2011 à 21:46
1276 message(s), Inscription le 14/04/2011
Tant mieux, bonne continuation ;)


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