Bonjour,
je me permet d'ouvrir un sujet car samedi je me suis fait prendre par un radar embarqué en position fixe à 195 km/h retenu 185 km/h au lieu de 110 km/h et j'avais une alcoolémie de 0,98 mg/l d'air expiré. Je suis quelqu'un de droit d'habitude mais là j'ai fait la connerie de ma vie et me sens coupable d'avoir prit autant de risques surtout envers les autres usagers.
Mon permis m'a été retiré sur le champ pour 72 h mais, vu les infractions, je ne compte en aucun cas le récupérer.
Je vais donc passer devant la justice.
Ma question est : quelles ont les sanctions que j'encours réellement ? J'ai vu plusieurs cas sur le net et les sanctions maximales.
J'ai fini ma période probatoire depuis un mois et aucune infraction durant les trois ans, j'avais donc mes 12 points.
Merci d'avance.
Merci de votre réponse.
J'espère une grosse amende mais bon je n'aurais pas le choix de subir de toute façon, pour la suspension de permis je m'attend a 12 mois minimum... Enfin d'après ce que j'ai lu, les sanctions sont tellement variable selon les juges...
Bonjour cali0260,
Si vous étiez un peu curieux de nature, vous vous seriez rendu compte que les réponses à vos questions sont contenues dans les dossiers en en-tête de ce forum, à savoir:
- conduite sous alcool,
- excès de vitesse,
- suspension, annulation.... du permis.
Merci d'en prendre connaissance et n'hésitez à revenir nous poser vos questions complémentaires, nous vous aiderons.
Bonjour,
oui j'ai regardé les différents sujets qui traitent les sanctions en cas d'alcoolémie et de vitesse. Je me suis permis d'ouvrir le sujet pour savoir lors du cumul des ces deux grosses infractions si des fois quelqu'un aurait déjà vue un cas similaire au miens, une fourchette pour ainsi dire. Je sais que c'est très aléatoire selon les juges mais pour me donner un ordre d'idée.
Pour le tribunal je ne sais pas encore, je suis convoqué lundi soir a la gendarmerie, je ne sais s'ils vont me remettre ma convocatiln en même temps. Je suppose correctionnel vue mes infractions
Et j'ai aussi une autre question, est ce que je risque une confiscation "facultative" de mon véhicule ?
Merci d'avance.
La saisie de votre voiture n'est pas au programme des sanctions prévues pour votre cas puisque vous ne semblez pas être en récidive légale.
Merci pour votre réponse.
Non je ne suis pas récidiviste, j'ailleurs jamais eu a faire à la justice ou même aux forces de l'ordre. Je me demandais car sur des sites d'avocats j'ai lu que dans certains cas le juge pouvait décidé d'une confiscation du véhicule même si les infractions ne faisait pas aboutir a une confiscation obligatoire.
Bonjour,
Le gendarme m'a donné la convocation pour mars au tribunal correctionnel où me sera notifié par le délégué du Procureur de la République une ordonnance pénale délictuelle.
Quelle différence il y a par rapport au passage devant un juge ?
Merci d'avance.
Bonjour,
je reviens vers vous car je suis passé en ordonnance pénale au mois de mars, j'ai eu 9 mois de suspension, 300 euros d'amende, un stage de sensibilisation, test psychotechnique et visite médicale. Je récupère donc mon permis en septembre. Donc je pensé que j'avais plus qu'a faire ce qu'ils me demandent mais la semaine dernière j'ai eu une convocation eu commissariat pour le "dès que possible" et pour "une affaire vous concernant" J'ai donc appelé de suite au numéro surt la convocation. Au bout du fil le policier qui doit me recevoir et lui demande pourquoi je suis convoqué et me répond pour une histoire d'alcoolémie au volant avec vitesse, il me demande si je suis en possesion de mon permis etc. Il n'a pas l'air très au courant de mon affaire cherche un peu et voit bien que je suis sous une suspension de 9 mois etc. Il me dit que c'est pour remplir des papiers, de venir avec tous les papiers que je dispose concernant cette affaire etc que ça va même pas prendre 10 minutes.
Ma question est pourquoi je suis convoqué au commissariat alors que je suis déjà passé en ordonnance pénale. Est ce que c'est la procédure habituelle ?
Merci d'avance
Bonsoir,
Qu'elle a été la durée de la suspension prise par le préfet ?
De toute façon, le préfet ne pouvait que vous mettre 6 mois et comme le tribunal a décidé 9 mois, il reste, à minima, 3 mois à effectuer.
Bonsoir,
Oui 6 mois par le préfet. D'ailleurs j'avais reçu une convocation de la sous préfecture pour passé en commission médicale le 22 avril. Après avoir reçu cette convocation je me suis rendu à la sous préfecture pour leurs posé quelques questions (afin de bien faire les choses) et là ils m'ont dit qu'un passage à la commission en avril pour une récupération de permis pour septembre celà était beaucoup trop tôt. Pour la personne qui m'a informé, la sous préfecture avait prit compte la suspension administrative et non pas celle du juge, donc ils m'ont décalé le passage en commission au mois de juillet.
Je sais pas si c'est lié, j'ai payé l'amende, mon stage est programmé pour juin. Voilà pourquoi je comprend pas pourquoi je suis convoqué au commissariat alors que je suis passé devant le substitut du procureur début mars qui m'a notifié l'ordonnance pénale.
Bonjour,
alors je reviens du commissariat est en faite c'était pour "communication d'une décision de justice relative au permis de conduire" Visiblement la justice ne fait pas directement la passerelle avec le service des permis de conduire. En gros c'était pour notifier les 3 mois supplémentaire que la justice m'a ajouté.