Refus de se soumettre a la prise de sang apres éthylometre

Sujet vu 2806 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 26/04/09 à 21:15
> Droit routier > Code de la route


matmat, Tarn, Posté le 26/04/2009 à 21:15
2 message(s), Inscription le 26/04/2009
je vous contacte car j ai eu un accident de voiture hier soir a 4 heure du matin.J ai percuté une voiture sans causé de blessé heureusement.
J ai tout de suite accepté de partir au poste de police et de coopérer.
Une fois sur place j ai accepté de me soumettre a l ethylometre et j ai soufflé dedans a 5 reprises et ceci sans succès car l appareil défaillait des que je soufflais dedans.Par la suite je me suis fait frapper par un policier et j ai commencé a me sentir mal et j ai dit au docteur que je ne voulais pas de prise de sang car les aiguilles sont ma phobie et j étais très mal de la confrontation plutôt musclé avec le policier.
résultat cellule de dégrisement et rdv a la brigade des accidents.
sachant que j ai accepté de me soumettre a l hetylotest a mainte reprises et que je n ai pas chercher a aller contre les forces de police, qu est ce que je risque concrètement? car il mon demandé 1 seule fois pour la prise de sang et ont laissé tombé?merci de vos reponses
cordialement, matthieu

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Tisuisse, Posté le 26/04/2009 à 23:14
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

La prise de sang était l'ultime moyen de contrôle de votre alcoolémie. La refuser est assimilé à un refus de se soumettre à ce contrôle, donc vous tomber sous le coup de l'article du Code de la Route qui vous classe dans un délit pour "conduite sous l'emprise de l'alcool" avec un taux égal ou supérieur à 0,80g/l de sang.

Lisez donc le post-it en en-tête sur cette conduite sous alcool.

matmat, Tarn, Posté le 26/04/2009 à 23:47
2 message(s), Inscription le 26/04/2009
Merci de votre reponse car je sais a quoi m'en tenir
.En ce qui concerne la prise de sang, le fait de me faire frapper au poste de police et le fait d avoir eu un accident ont declencher une crise d angoisse.J'en fait frequemment depuis 1 an et quand cela m arrive je panique..je pense que c'est ce qui m est arrivé au poste de police.J 'ai d'ailleurs avoué avoir consommé de l alcool (4 bieres et 1 vodka en soirée).
Je pense essayer de faire intervenir mon medecin afin de confirmer la these de la crise d 'angoisse.
Je vais prendre un avocat des demain car je m'étais faire arrêter il y a 2 ans pour une alcoolemie legere ou je n ai pris que 3 mois de retrait.
Est ce que le fait que j ai accepté de me soumettre a l ethylotest sans probleme a plusieurs reprise durant mon interpellation ne peut pas jouer sur ma bonne foi?
je pense que j étais légèrement positif mais je n'ai pas rechigner jusqu au moment de la rpise de sang t je leur ai bien preciser que je voulais bien me soumettre encore a l ethylo sachant que si je suis hors la loi je dois en subir les consequences et je l accepte.
N'y a t il aucune porte de sortie pour moi?

Tisuisse, Posté le 27/04/2009 à 07:45
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Votre médecin personnel ne pourra pas faire grand chose en votre faveur car seul un médecin-expert, agréé près des tribunaux, pourra vous dédouanner de votre refus de piqûre pour la prise de sang, et là, c'est pas gagné d'avance.

Vous avez été pris en alcoolémie il y a 2 ans donc vous avez eu un retrait de 6 points et ces 6 points ne sont toujours pas revenus sur votre permis puisqu'il vous faut 3 ans sans infraction pour remonter à 12. A moins d'avoir fait un stage pour récupérer 4 points, depuis cette alcoolémie, et qu'aucun point ne vous ait été retiré depuis, comme vous êtes à nouveau sous alcoolémie, ce sera à nouveau 6 points de retrait donc solde de points à zéro et invalidation de votre permis, toutes catégories confondues. Dans, ce cas, vous allez devoir tout recommencer à zéro : auto-école, cours de code et de conduite (ou code seul si permis actuel depuis + 3 ans).

Des post-it sur ce forum, donnent des infos sur ces problèmes. Lisez-les.


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