Plusieurs infractions de classe 4 commises.

Sujet vu 3214 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/10/07 à 19:52
> Droit routier > Code de la route


RmX38, Posté le 21/10/2007 à 19:52
3 message(s), Inscription le 21/10/2007
Bonsoir,

Les faits :

Le 17/09/07 je me suis pris la tête avec un conducteur, celui-ci comme on en voit souvant, a tardé avant de me laisser passer devant lui lors d'un rétrécissement de route suite aux véhicules stationner sur ma droite (lui est à ma gauche).
Il m'a cependant laissé passer juste avant que j'emboutisse les véhicules stationner et lui-même.
Après cela je me suis énerver et me suis arrêter sur la route.
L'homme dans sa voiture c'est lui aussi énerver, et la voiture qui me précédait c'est mise a faire marche arrière, j'ai donc penser qu'ils se connaissaient et que sa mal tourner.
Afin d'éviter que la prise de tête dure j'ai donc prit une rue perpendiculaire pour sortir de ce tracnar.
Cependant le véhicule m'a poursuivit et j'ai alors adopté une conduite dangereuse pour le semer car plus il me suivait plus je pensais être tombé sur un des ses acharnés qui lache pas l'affaire. Des infractions ont suivit, et ce au nombre de 3.
Après quelques minutes j'ai réussi a semer le véhicule.

Cependant le 19/10/07 j'ai été convoquer à la gendarmerie pour répondre d'une accusation.
En effet la personne qui me suivait était un policier en civile dans son véhicule personnel. Dans le rapport il dit avoir brandit sa carte de police et dit avoir crier sa qualité de policier durant la poursuite, or je n'ai ni vu ni entendu cela, sinon je me serais arrêter, bien évidement.
Dans son rapport il m'accuse de 4 infractions de classe 4, j'en reconnais que 3 la 4ème étant éxagérée mais sa reste trop pour un permis probatoire.
Dans ma déposition j'ai mentionner que j'ai agit sous la peur, et que rien ne ma laissait penser que c'était un policier qui me suivait.

Mes questions :

Etant jeune conducteur (donc 6 points) qu'est-ce que je risque dans cette affaire sachant que je n'ai aucun antécédent judicaire quel qu'il soit.

J'ai fait ma déposition hier, le 20/10/07, quand pensez-vous que j'aurais une réponse? Et de qui?


Je vous remercie par avance de vos réponses.

Cordialement, Rémi.

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Jurigaby, Posté le 28/10/2007 à 21:16
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

Pour le permis, je pense qu'il va être annulé même si pour le coup, je n'ai pas le détail des infractions que vous avez commises.. Je ne peux donc pas savoir quel est le retrait de points prévu pour chacune de ces infractions.Un rapide coup d'oeil sur le net vous apprendra les points encourus, il vous suffira ensuite d'additioner.


Concernant la réponse à la déposition, ça dépend. Si toutes les infractions sont sanctionnable par un procès verbal de police, alors, vous recevrez un joli courier vous expliquant qu'il faut rendre votre permis. Qui plus est, vous recevrez une autre lettre vous indiquant que vous devez payer l'amende.

si les infractions doivent être jugés par le tribunal de police, alors, vous recevrez une convocation au tribunal.

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Cordialement.

RmX38, Posté le 28/10/2007 à 22:08
3 message(s), Inscription le 21/10/2007
Bonsoir,

Tout d'abord merci pour votre réponse et pour la modération des messages précédent.

Ensuite pensez-vous que je devrais contacter un avocat où cela ne changerais pas grand chose aux sanctions que j'encoures?

Je n'est pas le code des articles des infractions commises mais elles sont toutes à 135€ forfaitaire et à - 4 points chacunes, autant dire que permis probatoire ou pas sa revient au même.

Je dois donc me faire a l'idée de repasser mon permis ou j'ai une infime chance de m'en tiré avec du sursis ou autres?

papa tango charly_old, Posté le 30/10/2007 à 19:56
169 message(s), Inscription le 10/10/2007
à pied, on ne se prend pas la tête !

Jurigaby, Posté le 30/10/2007 à 20:19
2472 message(s), Inscription le 31/03/2007
Bonjour.

A moins que vous ne contestiez les infractions commises et que le tribunal de police vous donne raison, alors vous n'avez aucune chance d'obtenir du sursis.

Une contravention forfaitaire est fixe, elle ne peut pas être aménagée.

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Cordialement.

nenen, Posté le 22/11/2007 à 09:46
4 message(s), Inscription le 21/11/2007
a savoir que l'on ne peut pas t'enlever plus de 8 points au maximun au cumul des infractions;mais bon avec un permis probatoire déjà qu'il y en a plus que 6 dès le départ;c'est juste pour info!!bon courage

RmX38, Posté le 22/11/2007 à 12:17
3 message(s), Inscription le 21/10/2007
Je savais tout sa, mais merci quand même nenen ;)


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