Examen du permis A durant suspension permis B

Sujet vu 2332 fois - 7 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/06/08 à 23:18
> Droit routier > Code de la route


moto7, Posté le 09/06/2008 à 23:18
5 message(s), Inscription le 09/06/2008
Bonjour,

J'ai fait l'objet d'une suspension administrative de mon permis B pour une période de 2 mois.
Etant actuellement inscrit au sein d'une auto-école afin de passer le permis moto, je souheterais connaître s'il m'est possible de poursuivre tout ou partie de celui-ci et éventuellement, de récupérer à la fin de cette suspension, le permis B et le permis A acquis si possible durant la suspension.
Dès lors, mes interrogations portent sur:
- Puis je passer le code de la route (examen théorique)?
- Puis je poursuivre mon apprentissage théorique (leçons sur plateau et/ou route)?
- Et enfin, puis je me présenter aux examens pratiques?
Merci pour l'ensemble de vos réponses.

Sincères salutations

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Tisuisse, Posté le 10/06/2008 à 18:44
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vos 2 mois de suspension on été prononcés par le préfet semble-t'il, en attendant une décision judiciaire. Vous pouvez continuer vos cours de code et de conduite mais, car il y a un mais de taille, votre nouveau permis A ou B ne sera valable qu'à l'issue de votre suspension judiciaire. Si vous avez une suspension décidée par le juge supérieure à 2 mois, vos 2 mois de suspension administrative seront inclus dans la totalité de votre suspension. Ce n'est qu'à l'issue de cette totalité que vos 2 permis seront valables, pas avant.

moto7, Posté le 10/06/2008 à 20:31
5 message(s), Inscription le 09/06/2008
Bonjour,

Merci pour votre réponse. Je me doute que l'ensemble de mes droits seront récupérés à l'issue de cette période de suspension, à savoir le permis B et éventuellement le permis A. Toutefois, mon doute subsiste quant'à savoir s'il m'est possible de me présenter aux examens théorique et pratique.
L'administration a beaucoup de difficultés à me répondre.
Connaissez vous un fondement juridique à cette possibilité?
Merci pour vos réponses.

Salutations

Tisuisse, Posté le 10/06/2008 à 23:24
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
L'article R 224-20 du Code de la Route précise que vous pouvez solliciter un nouveau permis sous certaines conditions (c'est à dire : passer les épreuves) à l'issue de votre période de suspension. Il n'interdit nullement de reprendre des cours pour passer son nouveau permis pendant la période de suspension car, comme vous devez en faire la demande dans les 9 mois du début de votre période de suspension, c'est donc s'inscrire pour un nouveau permis dans ce délai de 9 mois = passage à l'auto-école pour établir un nouveau dossier qui sera adressé à la préfecture.

Recherchez sur internet le texte exact de cet article afin de le lire en entier.

Bonne chance et, surtout, n'oubliez pas que vous allez redevenir un conducteur probatoire avec 6 points seulement pendant 1 an, puis 8 points la 2e année, 10 points la 3e année et 12 points à la fin de la 3e année si aucun point n'a été retiré durant ces 3 ans.

moto7, Posté le 11/06/2008 à 11:16
5 message(s), Inscription le 09/06/2008
Bonjour,

Merci de votre réponse, je vais me pencher sur cette article du code de la route en espérant qu'il s'applique à la suspension.
D'autre part, je pense reprendre déjà l'apprentissage. Concernant les examens, je vais approfondir encore un peu le sujet.

Salutations

Tisuisse, Posté le 11/06/2008 à 11:20
10476 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A mon humble avis, rien dans le code vous interdit de recevoir une quelconque formation mais c'est le passage de votre permis ou sa date d'effet qui est soumis à la fin de période de suspension. C'est d'ailleurs dans ce sens que, sur un autre forum que vous connaissez, d'autres spécialistes vous ont répondu. Non ?

moto7, Posté le 11/06/2008 à 11:30
5 message(s), Inscription le 09/06/2008
Concernant l'apprentissage, la question semble tranchée. Néanmoins, vous semblez aussi plus suspicieux concernant le passage de l'examen.
Devrais je attendre la fin de la période de suspension?
Sur d'autres forums, il semblerait que l'interprétation stricte de la loi pénale soit privilégiée et donc que ce qui n'est pas interdit, et autorisée.
Je vais encore tenter de me rapprocher de l'administration, à mon garnd désarroi.

FreDMiX, Yvelines, Posté le 27/11/2008 à 11:17
2 message(s), Inscription le 27/11/2008
voila pour répondre a toute les questions: il faut faire le teste pour savoir si on a le droit ou pas:p . jai le permis B depuit 8 ans, i a 6 ans je me suis inscrit pour le permis A donc pas besoin de passer le code car moin de 5 ans, jai fait mes 8h de plateau puit 10h de conduit sur les 12 puit jai eu une date pour passer l'examun plateau, et la pas e chance la veille de l'examun jai eu une suspention de 2 moi pour ex de vitesse,jai donc pas pu passer le plateau car il demande davoir le permis avec nous car a l'inscription j'avai le permis B VALIDE. par la suite jai lessé le temp passé de plus de 2 ans puit je suis retourné a l'auto ecole pour continuer se permis. et la surprise a 15 jours pret jalais avoir 5 ans de permis puit pas de date pour passer le plateau donc obligation de repasser le code :( démoralisé je relesse passé 2ans puit je decide de passer mon code. je m'entraine tous va bien toujour le permis B. le 25 septembre 2008 je me fait prendre le permis pour alccol donc 3 mois de suspention je vais pour passer le code le 27 novembre 2008 ( se matin ) et arrivé a l'examun surprise je me fait recaler car il ma demandé si javai mon permis avec moi pui je lui ai dit que non qu'il etai suspendu :( et la il ma dit qu'il me refusai car meme si il me fesai passé il serai lui meme en faute pui si jetai ammené a l'avoir ( -5 fautes) sa serai refusé a la prefecture :(.
donc voila ma petite histoire je peut i repondre car j'en ai fait moi meme l'experience.
je doit donc attendre le 25 décembre pour recuperer mon permis B puit passer le code et plateau et conduite.
VOILA J'ESPERE QUE MON HISTOIRE VA VOUS AIDER. CORDT


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