Contôle stupéfiant procédure

Sujet vu 676 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/07/17 à 12:22
> Droit routier > Code de la route


Wolf_gang, Dordogne, Posté le 27/07/2017 à 12:22
3 message(s), Inscription le 27/07/2017
Bonjour;
Je me suis fait contrôler positif aux thc il y a quelques mois ont m'avait laissé mon permie et je n'aient recut aucun papier me signifiant mon taux dans les 72 h, ce matin(plus de trois mois après) la gendarmerie ma demandée demande de me présenter à la caserne en début de semaine certainement pour me signaler ma suspension de permie, ont-ils le droit de me suspendre le permie et esque qu'il n'y aurait pas un vice de procédure du fait que je n'est recut aucun papier ?

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Maitre SEBAN, Paris, Posté le 02/08/2017 à 13:36
11 message(s), Inscription le 11/07/2017
Bonjour,
Etes-vous allé à la gendarmerie?
Il s'agissait probabalement de vous notifier votre taux et une convocation au tribunal mais certainement pas une suspension de votre permis de conduire.
N'hésitez pas à revenir vers moi.
Cdt,

Me SEBAN, Avocat à la Cour
http://www.maitreseban.fr
avocat permis de conduire

Wolf_gang, Dordogne, Posté le 10/08/2017 à 16:43
3 message(s), Inscription le 27/07/2017
Bonjour,
Excusez-moi pour le temps de réponse, oui je me suis présenté à la gendarmerie et il sagiser bien de me notifier mon taux mais je n'ai eu aucune convocation au tribunal, le brigadier qui m'a reçu ma expliquer que cela aller prendre du temps avait vous une idée du délai que cela peut prendre?
Et avait-il le droit d'exiger mon permie à l'issue de mon entretien ce que j'aie refusé luit expliquans qu'il me semblait que ma suspension serait effective après mon jugement.
je reconnais mes torts mais ce qui me tracasse ces que si je n'ai plus de permie je ne pourrais plus travailler car mes horaires sont très variables et ne coïncident pas avec les horaires de train ce qui me conduirait inulectablement au chômage pensé vous que le juge en tiendra compte ?

mercis pour votre réponse cdt.

BrunoDeprais, Haut-Rhin, Posté le 11/08/2017 à 22:53
543 message(s), Inscription le 14/08/2016
Bonsoir
Ca vous tracasse sans aucun doute.
Mais il fallait peut être y penser avant de fumer.

Wolf_gang, Dordogne, Posté le 13/08/2017 à 13:40
3 message(s), Inscription le 27/07/2017
Mercis je n'ais pas besoin de vos leçons de morale, juste d'information et si ces pour dire des ânerie je vous prie de ne plus intervenir car se n'et pas le lieux pour en débattre.

BrunoDeprais, Haut-Rhin, Posté le 13/08/2017 à 16:53
543 message(s), Inscription le 14/08/2016
Bonjour Wolf_gang,
Mais je vous en prie.
Dites vous surtout que la peine sera moins lourde que de blesser ou de tuer quelqu'un sous stup au volant.


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