Contestation refus d'alcoolémie

Sujet vu 1405 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/09/11 à 20:20
> Droit routier > Code de la route


stephane29, Finistère, Posté le 12/09/2011 à 20:20
1 message(s), Inscription le 12/09/2011
Bonjour,

J'ai été arrêté par la police un soir après avoir grillé un feu rouge et qualifié d'alcoolisme manifeste. Conduit au poste de police on m'a demandé de soufler dans l'éthylotest, ce que j'ai fais à 3 reprises et l'apareil marquait toujours volume insufisant. Ils ont donc déclaré que je refusais de me soumettre. Je leur ai répondu que je n'y arrivais pas parce que avec le stress j'avais une boule dans la gorge et qu'ils n'avaient qu'à me faire faire une prise de sang, ce qu'ils m'ont refusé. Par ailleurs, au moment de l'arrestation, je ne me serait pas arrêté tout de suite mais 200 mètres plus loin bien garé au lieu du millieu de la route. Ils ont également déclaré que j'avais zigzagué.

Je ne conteste pas le feu grillé, je conteste le reste. J'ai écrit au procureur pour lui donner ma version des faits en lui disant qu'il pouvait vérifier parce que au commissariat il y a des caméras. Le médecin qui m'a examiné pourrais aussi donner sont avis.

Qu'en pensez vous ?

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Tisuisse, Posté le 12/09/2011 à 23:50
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Mauvais calcul sur toute la ligne.

Toute contestation doit être adressée, par pli recommandé, à l'OMP, et à lui seul. Votre version des faits que vous avez envoyée au Procureur sera sans effet et partira au panier.

Pour le "refus d'être soumis au contrôle d'alcoolémie" et pour le "refus d'obtempérer", relisez donc les dossiers sur ce sujet en en-tête (post-it) de ce forum. Tout y est expliqué. Vous trouverez aussi un autre dossier sur "comment contester une amende".

Après cette lecture, revenez nous poser vos questions complémentaires si besoin est, nous y répondrons.

orion73, Tarn-et-Garonne, Posté le 13/09/2011 à 08:55
19 message(s), Inscription le 08/11/2008
Bonjour pour inssufisance de souffle, c'est bien ça ? voir un docteur, qui pourrait vous faire passer un exament...simple idée ?

Tisuisse, Posté le 13/09/2011 à 09:03
10482 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
A orion73,

Cette demande sera parfaitement inutile devant un juge et n'aura aucun effet.

chris_ldv, Paris, Posté le 13/09/2011 à 10:54
2120 message(s), Inscription le 01/12/2009
Bonjour,

Si vous avez un passé médical qui permet d'étayer une absence de souffle manifeste: asthme, insuffisance respiratoire, transplantation pulmonaire etc... votre argument peut éventuellement être présenté par un médecin devant le tribunal avec tout le dossier médical correspondant ... mais il ne faut pas rêver.

Si par contre vous êtes un sportif accompli dans la fleur de l'age et que vous présentez de tels arguments devant le juge au mieux vous passerez pour un imbécile, au pire le tribunal considèrera que vous vous moquez de l'institution judiciaire et vous allez récoltez non seulement le maximum des peines prévues mais en prime une condamnation pour outrage à magistrat ...

Si l'on récapitule vous pouvez vous voir reprocher dans l'ordre:

1) Non respect de la signalisation routière (feu tricolore)
2) Refus d'obtempérer (arrêt 200m après le feu)
3) Délit de fuite (arrêt 200m après le feu)
3) Conduite dangereuse (zigzags))
4) Consuite sous l'influence d'alcool (manifeste)
5) Mise en danger de la vie d'autrui (zigzags)
6) Refus de se soumettre à un contrôle d'alcoolémie (éthylotest)
7) Rebellion contre les forces de l'ordre (éthylotest)

Sachez également que dans l'hypothèse où le tribunal a un doute quant à votre éventuelle consommation d'alcool il est possible de procéder à une analyse de sang non pas pour la recherche de traces d'alcool mais d'un résidu métabolique appelé gamma GT qui demeure pendant des mois dans l'organisme et spécifique aux personnes ayant une addiction à l'alcool.

Par rapport à la situation que vous avez décrit il est certain que vous allez redevenir un simple piéton (plus de permis de conduire) et écoper d'une amende, mais vous ne risquez, à priori, pas la prison ferme, sauf si vous êtes en état de récidive ou que votre attitude pendant l'audience est outrageante.

Par contre si le juge où le procureur de la république sont excédés par votre présentation des faits et/ou ordonnent une analyse de sang qui met en évidence une addiction à l'alcool vous risquez la prison ferme.

Cordialement,


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