Citation à comparaître suite à une amande contesté

Sujet vu 1020 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/11/11 à 19:17
> Droit routier > Code de la route


hout, Haute-Savoie, Posté le 16/11/2011 à 19:17
3 message(s), Inscription le 16/11/2011
Bonjour,
J'ai eu un accident sur l'autoroute au mois de mai dernier.
Je n'était ni sous l'emprise d'alcool, ni de stupéfiant et je n'était pas fatigué non plus. Il pleuvait beaucoup, je roulais à moin de 110 km/h, j'ai roulé sur une grosse flaque d'eau et mon véhicule a perdu de l'adhérence, il a glissé, percuté le mur, il c'est retourné et, par chance, nous n'avons rien eu. Quand le gendarme est arrivé, il m'a mis une amende de 90 euros, pour non maîtrise du véhicule et vitesse excessive eu égard au circonstances. Je n'ai pas payé l'amende, j'ai envoyer une lettre de contestation. Et là, je viens de reçevoir une citation à comparaître devant le juge.
Je voudrais savoir ce que je risque et ce que je doit faire, car je ne peux pas me présenter le jour de la comparution.

Merci pour vos réponses.

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 16/11/2011 à 20:40
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Il faut y aller sinon, vous allez être condamné sans pouvoir vous expliquer

hout, Haute-Savoie, Posté le 17/11/2011 à 10:01
3 message(s), Inscription le 16/11/2011
Merci, mais pouvez-vous me dire ce que risque ?

Tisuisse, Posté le 17/11/2011 à 13:08
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour hout,

L'amende n'est pas de 90 € mais elle est de 4e classe. Vous risquez une amende fixée pas le juge, pouvant grimper jusqu'à 750 € maxi mais il n'y aura ni suspension du permis ni perte de points.

Vitesse excessive n'est pas excès de vitesse : ce sont 2 situations différentes.

Je vous invite donc à lire les post-it qui se trouvent en en-tête de ce forum de droit routier.

hout, Haute-Savoie, Posté le 17/11/2011 à 18:14
3 message(s), Inscription le 16/11/2011
Merci pour ta réponse Tisuisse, dit moi il y a t-il possibilité de s'en sortir sans rien du tout juste en envoyant une lettre, car je ne pourrais pas me présenté à cette citation ?

Tisuisse, Posté le 17/11/2011 à 18:31
10447 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Pas du tout. Il ne s'agit pas d'un excès de vitesse mais d'une vitesse excessive eu égard aux circonstances (en l'occurence : la pluie) car si vous avez perdu le contrôle de votre voiture sur une flaque d'eau (phénomène d'aquaplaning) c'est parce que vous rouliez trop vite. Je vous rappelle que 110 km/h est la vitesse maximale à ne pas dépasser sur autoroute, par tems de pluie mais le code de la route n'interdit pas de rouler moins vite et impose de moduler sa vitesse en fonction de l'état de la route, des intempéries, etc. ce que vous n'avez pas fait et, ça, le juge risque bien de vous le rappeler. Vous avez donc tout intérêt à vous présenter à l'audience (les juges n'apprécient guère les absences des conducteurs convoqués, ce que mimi a voulu vous faire comprendre), donner calmement vos arrguments et faire profil bas, c'est votre seule chance de pouvoir minimiser l'amende. Maintenant, c'est à vous de voir.


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