Alcool puis recidive stupefiant

Sujet vu 2356 fois - 5 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 21/05/10 à 22:41
> Droit routier > Code de la route


BRAMA, Yonne, Posté le 21/05/2010 à 22:41
3 message(s), Inscription le 21/05/2010
Bonjour,
Mon fils a été arrêté en 1.2010 pour alcoolémie et accident sans victime il a été condamné à 6 mois de suspension de permis, 6 points de retrait & 2 mois d'emprisonnement avec sursis + amende.
En mai, lors d'un contrôle routier, il a eu le test salivaire HTC positif & avait 1g sur lui & il a fait une prise de sang, retrait du permis 72h. Le compte rendu des gendarmes indique un taux élevé de cannabis mais je ne sais pas combien et précise récidive. Il doit passer au tribunal en août, que va-t-il avoir comme condamnation ??
Merci de votre réponse

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Tisuisse, Posté le 21/05/2010 à 23:16
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Récidive légale dalcoolémie ou de conduite sous stup. + transports de stup. = annulation du sursis, annulation du permis, confiscation du véhicule => avocat obligatoire pour sa défense. Je n'en dirai pas plus : voir les nombreux topics qui traitent de cette question (utiliser la fonction RECHERCHE).

jeetendra, Yvelines, Posté le 22/05/2010 à 09:05
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
Bonjour, je suis du meme avis que mon confrère TISUISSE prenez un avocat pour votre fils, il va en avoir besoin, vu la condamnation précédente (deux mois avec sursis), l'annulation probable de son permis de conduire par le Tribunal correctionnel, une amende conséquente, etc. Cordialement.

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BRAMA, Yonne, Posté le 22/05/2010 à 18:31
3 message(s), Inscription le 21/05/2010
Bonjour Tissuisse et jeetendra,
Je vous remercie de m'avoir répondu.
Nous avons pris un avocat qui nous a annoncé de mauvaises nouvelles.
A votre avis va-t-il faire ses deux mois d'emprisonnement ou peut-on les changer en travaux d'intérêt général ??
Cordialement

Tisuisse, Posté le 22/05/2010 à 18:55
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
C'est une très bonne question car le juge de l'application des peines peut utiliser ce type d'adaptation. Maintenant, il se pourrait aussi que le juge lui colle une peine de prison ferme qui viendrait s'ajouter au sursis révoqué. Nul ici n'esr devin pour prédire ce que fera le juge.

Vous avez décidé de prendre un avocat, c'est une bonne initiative car, si l'avocat et le juge, connaissent la loi, l'avocat a un avantage pour vous : il connaît le juge.

BRAMA, Yonne, Posté le 22/05/2010 à 19:04
3 message(s), Inscription le 21/05/2010
Oui effectivement, les juges et les avocats se cotoient et se concertent.
Cela peut aller dans le bon ou mauvais sens pour le prévenu.
Je vais croiser les doigts pour lui mais lui ne réve pas il se voit en prison...., plus de permis ça s'est sûr et une grosse amende.
Je vais voir avec l'avocat s'il peut proposer des travaux d'intérêt général à la place des mois de prison.....
Je vous souhaite un bon week end et vous remercie de vos réponses.
Cordialement


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