Accident de la route avec untaux alcool
| isaphil_old Nouveau membre Inscrit : 29/09/2007 Messages : 1 |
Vu 2165 fois Le 29/09/2007 15:27 |
| bonjour je vient d avoir un accident de voiture. Suite a sa on m a fait souffler dans l ethylometre( plusieur fois car la machine avait de mal a fonctionner meme a l hopital) resutat j ai 0,9mg/l. je vient de recevoir un arrete de la prefecture m annoncant 4 mois de suspension de mon permis +une visite medicale. La gendarmerie doit me rappele pour savoir quand je passe au tribunal. de combien sera mon amende? Est qu il peuvent me susprendre mon permis encore plus longtemps? Combien de point? De la prison? Sachant que j ai un casier judiciare viege et que c la premire fois que cela m arrive. Et que j ai besoin de mon permis dans mon travail.Dans les urgence les infermiere mon dit que les gendarmes n avait pas le droit de me faire souffle dans l etylometre est ce vrai. Je nai pas commis d ecces de vitesse. Dernière modification : le 29/09/2007 15:48 |
Classement : Droit routier > Code de la route
Classement : Droit routier
| Jurigaby Voir ses messages Co-Administrateur Superviseur : - Droit pénal  Inscrit : 31/03/2007 Messages : 2483 |
Le 29/09/2007 15:48 |
| Bonjour.
Alors, les gendarmes ont tout à fait le droit de vous faire souffler, dans un ballon, un ethylotest ou un éthylomète.. Ce qu'ils n'ont pas le droit de vous faire de force,c 'est une prise de sang. Bon alors, automatiquement, vous allez perdre 6 points sur le permis et vous allez payer une amende dont le montant varie en fonction de vos ressources, du tribunal, des faits. Vous ne ferez certainement pas de prisons. Le tribunal peut prononcer l'annulation de votre permis mais dans la mesure ou vous avez un casier vierge, je doute qu'il le fasse.. De même, il peut prolonger la suspension de permis, mais ça, je sais pas trop si il va le faire..ça dépend trop du juge et du tribnal. __________________________ Cordialement. |
PAGE : [ 1 ]
