Puis-je déposer un brevet pour ce genre de produit ?

Sujet vu 4096 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 29/07/11 à 11:10
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle > brevets


Gth, Aube, Posté le 29/07/2011 à 11:10
1 message(s), Inscription le 29/07/2011
Bonjour,
je suis actuellement en train de créer ma société et j'aimerai savoir si le produit que je veux commercialiser peut être brevetable.
je vais tenter de prendre un exemple concret sans pour autant expliquer ma futur activité. :)
Imaginons que je veuille commercialiser un produit tel qu'un grille-pain qui ne possède pas de bouton pour enclencher la mise en route. En soit, ce n'est ni plus ni moins qu'un grille-pain, mais la différence viens du fait qu'il ne nécessite pas d'action de notre part pour se mettre en marche. Les composants sont les mêmes qu'un grille pain classique à la différence prêt que la petite carte embarqué (en CMS) gère elle même l'allumage.
Sachant que j'utilise les mêmes composants, voir un peu moins mais que je modifie légèrement leurs fonctionnement, est ce que je peux breveter ce produit ?

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bpicod, Rhône, Posté le 01/06/2015 à 10:44
20 message(s), Inscription le 16/09/2014
Bonjour,
On ne peut breveter que la réalisation d'une solution technique à un problème technique. J'ai bien peur que les éléments que vous nous aviez exposé ne suffisent pas à déterminer ce problème technique.

Si il s'agit d'un grille-pain à mise en marche automatique, alors on a des grille-pains dans l'art antérieur, et des petite cartes CMS embarquées pour enclencher dans l’antériorité et les connaissances de l'homme du métier. Donc ce concept est très probablement non inventif, et donc non brevetable.

Cependant votre produit peut avoir des spécificités au niveau du grille-pain, de l'agencement, de la conception de la carte embarquée qui répondent à d'autres problèmes techniques qui peuvent eux être inventifs.

Le moyen d'en être sûre est d'entrer en contact et de présenter minutieusement votre produit à un conseil en propriété industrielle.

Cordialement.


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