Rsponsabilite en ca d'accident

Sujet vu 780 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/10/11 à 14:18
> Droit des Entreprises > Association


cendrier85, Vendée, Posté le 05/10/2011 à 14:18
1 message(s), Inscription le 05/10/2011
Bonjour,

Je suis actuellment inscrite à un cours de sport oragnisé par une association, nous sommes de nombreux adhérents ce qui fait que, pendant les cours, nous sommes très serrés, ce qui devient dangereux (bousculades, glissades...), les professeurs ont ouvert un deuxième cours pour désengorger le premier mais les horaires ne conviennent pas aux personnes qui restent toutes aux premiers cours dont moi. On nous a dit qu'en cas d'accident nous serions responsables et qu'en aucun cas l'association ne le serait. ¨Pouvez-vous nous éclairer ?

Merci d'avance.

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pat76, Paris, Posté le 05/10/2011 à 17:56
8727 message(s), Inscription le 28/06/2011
Bonjour

L'association sera responsable des accidents survenus pendant les séances de sport si elle n'a pas pris les précautions nécessaires pour les éviter.

Elle doit donc organiser les cours en spécifiant les horaires d'utilisations des locaux et du matériel pour les adhérents et ceux-ci doivent les appliquer.

L'association devra tout mettre en oeuvre pour que cette réglementation soit respectée.

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Il y a deux choses auxquelles il faut se faire sous peine de trouver la vie insupportable: ce sont les injures du temps et les injustices des hommes.
Chamfort


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