Annuler une adoption simple

Sujet vu 22093 fois - 33 réponse(s) - 2 page(s) - Créé le 25/10/09 à 11:21
> Droit Civil & familial > Adoption


carole, Côtes-d'Armor, Posté le 25/10/2009 à 11:21
2 message(s), Inscription le 25/10/2009
Bonjour,

voici mon cas:


Je porte le nom de ma mère car elle m'a eue en tant que mère celibataire. Puis en 1996 elle a rencontré un homme avec qui en 2004 ils ont adopté un enfant en adoption plénière.

Afin d'avoir une famille unie, j'ai accepté de moi même de prendre le nom de mon beau père sous la forme d'une adoption simple.
En 2009 mon beau père et ma mère ont divorcé.

J'ai accepté cette adoption simple afin que avec le futur enfant nous fassions une famille unie. Mais personnellement je n'avais aucune affinité avec mon ex beau père car depuis mes 16 ans il était avec ma mère et ne sait jamais comporter comme un père vis à vis de moi ni affectivement ni materiellement. J'ai accepté pour faire plaisir à ma mère qui souhaitait avoir une famille portant le même nom.

J'ai rencontré mon père naturel à 20 ans et avec cet homme que j'ai appris à connaître j'ai des réels rapports d'affection, de complicité et depuis ma naissance il versait une pension alimentaire à ma mère puis à moi lorsque je suis devenue etudiante.

Les raisons pour lesquelles ma mère a divorcé de mon ex beau père c'est qu'il avait de gros soucis de dettes et avec son nouvel enfant elle avait peur d'en pâtir . Malgré son soutien pour aider mon beau père a mieux gérer ces comptes, celui ci a continué à cacher ces dettes, faire des crédits et au final il a de gros ennuis avec la justice,les huissiers...

Ma question est : que je ne souhaite plus porter son nom qui est accolé à mon nom de naissance car je n'ai aucun lien avec cet homme ,il ne sait pas occupé de moi financierement,ni de ma scolarité et que au contraire c'est moi qui est dû lui prêter de l'argent pour l'aider car il me faisait pitié . Et vu ces problemes financiers avec la justice je craint un jour de devoir rendre des comptes pour lui.
En effet en vieillissant il pourra avoir des soins ou être en maison de retraite et j'ai lu que les enfants devaient subvenir aux besoins de leurs parents (que je ferais avec coeur pour ma mère et mon père naturel avec qui j'ai des liens d'amour mais pas à cet homme )
Ayant des dettes qu'il ne peut assumer, devrais je un jour devoir les rembourser?
Puis je demander à effacer son nom du mien et annuler cette adoption simple? sachant que j'ai retrouvé mon père naturel!!

merci de votre attention et de vos reponses

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jeetendra, Yvelines, Posté le 25/10/2009 à 11:38
4906 message(s), Inscription le 27/10/2007
Article 370 du Code Civil :

"S'il est justifié de motifs graves, l'adoption peut être révoquée, à la demande de l'adoptant ou de l'adopté, ou, lorsque ce dernier est mineur, à celle du ministère public.

La demande de révocation faite par l'adoptant n'est recevable que si l'adopté est âgé de plus de quinze ans.

Lorsque l'adopté est mineur, les père et mère par le sang ou, à leur défaut, un membre de la famille d'origine jusqu'au degré de cousin germain inclus, peuvent également demander la révocation".

Bonjour, il faut justifié de motifs graves pour prétendre obtenir du juge (Tribunal de Grande Instance) la révocation de l'adoption simple, le recours à un avocat est obligatoire, bon dimanche à vous.

__________________________
DORANGEON.OVER-BLOG.COM

carole, Côtes-d'Armor, Posté le 26/10/2009 à 22:09
2 message(s), Inscription le 25/10/2009
merci pour votre réponse si rapide !

si l'adoptant et moi même , nous sommes d'accord pour rompre l'adoption simple, est ce que juridiquement cela serait possible?
ou bien faut il absolument des motifs graves?

A bientôt et merci d'avance

sand668, Rhône, Posté le 04/03/2010 à 20:35
2 message(s), Inscription le 04/03/2010
Bonsoir Carole,
Je suis dans le même cas que vous.
Choix d'une adoption simple qui était, à l'époque, une adoption de coeur....
Aujourd'hui, mon père adoptif a complétement changé et s'est détourné de "ses" filles après avoir rencontré quelqu'un qui semble abusé de sa gentillesse.

Depuis votre message, avez-vous du nouveau quant aux possibilités d'annuler l'adoption d'un commun accord ?

J'avoue que mes recherches internet me laisse penser que cette solution ne semble pas si facile...

merci pour votre réponse,


Sand - Lyon

carole, Côtes-d'Armor, Posté le 05/03/2010 à 11:31
1 message(s), Inscription le 05/03/2010
bonjour SAndrine

pour repondre à la même préoccupation que toi, voici ce qu'il en est depuis ce 1er mail...
1-je suis allée voir au tribunal un avocat gratuit (en fait j'ai rencontré un greffier) qui en m'ecoutant m'a dit que si elle avait été juge elle m'aurait donné l'accord pour rompre l'adoption simple. Ses propos m'ont redonné confiance et j'ai demandé un dossier d'aide juridictionnelle et ai eu la liste des avocats qui l'acceptaient dans ma ville.
2-mon avocate m'a dit que çà pouvait se faire ou pas (tout dependant du juge du departement, car comme tu as pu le lire il faut un motif grave mais bon le juge peut interpreter la loi differament celon les faits et attestations qui lui sont apportés), l'avocate m'a dit qu'il fallait que l'on se dépêche car il pouvait avoir peremption car cela faisait 6ans que l'adoption avait été faite. et donc en ce moment je regroupe tous les documents qu'il faut pour que le dossier (attestations de proches prouvant que j'ai bcp d'affinités avec mon père bio,attestations de proches disant que les rapports avec mon beau père etaient seulement respectueux mais qu'il n'ya avait aucun lien filial c'est a dire que les liens d'affection, d'eductation n'etaient pas présent, voilà il faut surtout mettre en avant que vos liens se sont degradés ou qu'ils sont inexistants afin de donner la raison de cette action)et j'ai meme l'attestation de mon ex beau père qui accepte de rompre l'adoption. je fais aussi valoir que je souhaite porter le nom de monpère naturel.
donc oui c'est possible car la decision appartient au juge qui decide en toute subjectivité suivant les motifs qu'on lui donne.

voilà j'espère que cela te donnera aussi confiance. je suis prête à repondre a d'autres de tes questions si tu le souhaites.

sand668, Rhône, Posté le 05/03/2010 à 17:43
2 message(s), Inscription le 04/03/2010
Merci beaucoup Carole pour ta réponse.
Elle me soulage et me redonne confiance, en effet.
Je vais rassembler des pièces pour justifier ma demande.
Je te tiendrai informée de l'évolution.
Merci encore.
Bonne chance à nous deux.

Sandrine

Combs, Seine-et-Marne, Posté le 10/11/2011 à 09:54
1 message(s), Inscription le 10/11/2011
Bonjour, je suis à la recherche de réponse au sujet d'une révocation d'adoption simple.
Voilà mon beau père m'a adopté en 2008, j'en suis très heureuse je le considère comme mon père à part entière, mais durant ma démarche j'ai pensé à mon "frère" car lui aussi voulait effacer le nom que notre père biologique ns avez donnés.
Je mets "frère" entre guillemet car depuis presque 2 ans ns ne faisons ac mes parents plus partis de sa vie.

Je me sens coupable car mon père souhaiterai révoquer l'adoption de mon pseudo frère de par ses diverses attitudes mais tt à l'air très compliqué.

J'aurais voulu connaitre vos recherches et surtt la finalité de vos actions à se sujet.

Je vous remercie par avance en espérant vs lire bientôt.
Cordialement.

Cendrillone, Posté le 10/02/2012 à 11:33
6 message(s), Inscription le 10/02/2012
Bonjour Carole, et bonjour Sandrine.

Je suis dans un cas similaire au votre; j'ai été adopté par mon beau père à l'age de 25ans à ma demande puisque je le considère comme mon père depuis l'age de 8ans. Je venais d'avoir mon fils et je ne voulais plus de sous entendu avec mes "demi" frères et sœurs. Je voulais donc qu'il sache que je le considérai comme mon père et le grand père de mes enfants. Mais demi 1an et demi, nous avons coupé les ponts car leur mariage avec ma mère a commencé à tourner au vinaigre et qu'il a voulu me prendre à parti en me disant "je suis ton père donc tu auras droit à l'héritage, donc...."
Voilà ce que veut dire "adopté" pour lui : il s'invente un droit d'autorité supplémentaire sur moi, et craint pour son héritage. Ne cherchant qu'à lui montrer l'attachement à notre famille, je suis forcément très déçue. Leur divorce va être prononcé dans quelques jours, et je voudrais donc par la même occasion ne plus à avoir son nom sur mon livret de famille.
Pouvez vous donc me dire où vous en êtes de votre coté ?
a quel TGI vous êtes vous adressé ?
Et quel motif avez vous invoqué ? (celui de l'abandon affectif suffit-il en plus du divorce de mes parents puisque c'était la raison de l'adoption)

Merci beaucoup

alma9000, Posté le 23/11/2012 à 16:16
3 message(s), Inscription le 23/11/2012
bonjour. petite question. mon adoptant est décédé et je voudrais la révoquer pour effacer le deuxième nom. puis-je faire valoir cet état de fait ?

amatjuris, Posté le 23/11/2012 à 17:55
7865 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
de quel type d'adoption s'agit-il ?
cdt

alma9000, Posté le 23/11/2012 à 18:06
3 message(s), Inscription le 23/11/2012
hello
c'était une adoption simple que le mari de ma mère a fait(sur la demande de celle-ci) pour éviter que mon frère et moi soyons spoliés comme au décès de mon vrai père, au profit de sa nouvelle femme. Mais mon beau-père est décédé. je ne souhaite pas que mes enfants gardent les deux noms accolés.

amatjuris, Posté le 23/11/2012 à 18:24
7865 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
pour révoquer une adoption simple, il faut des motifs graves , le décès de l'adoptant n'est pas à mon avis un motif suffisant pour révoquer l'adoption ni même pour demander le changement de nom.
cdt

alma9000, Posté le 23/11/2012 à 18:51
3 message(s), Inscription le 23/11/2012
merci beaucoup, je m'en doutais.

Coquinotte, Posté le 07/12/2012 à 16:33
1 message(s), Inscription le 07/12/2012
Pourquoi c'est si compliqué d'annuler une adoption simple !!!! Quand on est enfant on ne comprend pas cette démarche mais lorsqu'on grandit "des fois" on regrette énormément. Personnellement ma mère m'a obligé a accepter pour faire plaisir à mon beau-père...je ne voulais pas lui faire de peine. Avec mon beau-père on n'a jamais eu d'affinité ni de liens affectifs mais beaucoup de conflits. Je ne l'ai jamais appeler "papa" et je ne l'ai jamais considéré comme mon père. Il ne me reste que de mauvais souvenir, surtout celui ou il m'a chassé de la maison et ma mère n'a rien dit pour me défendre !!! Aujourd'hui on ne se parle plus et je maudit ce nom, je n'en veux plus !!! Je ne comprend pas pourquoi il faudrait un motif grave...ou sont nos droits ? Ce n'a jamais été mon choix mais celui de ma mère et de mon beau-père, je n'étais qu'une enfant. Je trouve que c'est injuste, on n'a chacun son histoire, douloureuse et compliqué, et on nous aide pas ;-(

amatjuris, Posté le 07/12/2012 à 17:33
7865 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
parce que l'adoption est une chose importante dans la vie d'une personne car l'adoption est un acte juridique qui crée une filiation et qu'en conséquence on ne peut pas rompre ce lien pour des motifs non graves.
à vous lire c'est surtout à l'égard de votre mère que vous devriez avoir des ressentiments.
cdt

tralala62, Pas-de-Calais, Posté le 11/01/2013 à 22:43
1 message(s), Inscription le 11/01/2013
Bonsoir je voudrais savoir si je peux demander la révocation simple de l enfant que j ai adopté il y a plus de quinze ans.Elle m a trainé dans un tribunal quand elle avait 16 ans et a cette heure je n ai pas eu de contacte avec elle depuis des années.Nous sommes des inconnu l un pour l autre et je n ai aucune relation avec son enfant qui devait être soit disant mon petit fils. Est un motif de révocation ?Merci

Adoptée, Posté le 21/05/2013 à 14:30
1 message(s), Inscription le 21/05/2013
Bonjour. Est ce juste que l'adoption simple peut être révoquée dans les 10 ans suivant la majorité ? Donc avant les 28 ans ?

amatjuris, Posté le 21/05/2013 à 14:39
7865 message(s), Inscription le 09/03/2010
Modérateur
bjr,
à ma connaissance le code civil ne fixe pas de délai pour demander la révocation d'une adoption simple.
par contre cette révocation ne peut être demandée et accordée que pour des motifs graves appréciés souverainement par les juges.
cdt

Veronicatos, Posté le 10/08/2013 à 13:47
1 message(s), Inscription le 10/08/2013
Bonjour,
Un autre cas : il n'y a plus de relation entre adoptants et adoptée depuis très longtemps. Or l'adopté majeur a accusé ses adoptants devant le Proc. de l'avoir cambriolé. (=> perqui/domi => sans suite).
Est-ce un motif grave ? Merci. Crdlmt

bccassiopée, Posté le 09/09/2013 à 12:46
1 message(s), Inscription le 09/09/2013
bonjour,
A la demande de mon mari, j'ai adopté sa fille née d'un premier mariage, et ceci dans le but précis qu'elle puisse hériter de mes biens à ma mort. Elle a père et mère biologique, nous n'avons aucune affinité et bien au contraire nous ne nous parlons pas car elle nourrit depuis que je connais son père soit près de 31 ans une forte aversion à mon égard. Quand la procédure d'adoption a été mise en place soit en 2011 j'ai effectivement signé les documents pour sa mise en place mais je ne le désirais pas du fait de notre manque total d'un intérêt envers l'une et l'autre. Il se trouve que suite au décès accidentel de notre fille en 2006 alors agée de 16 ans, j'ai été interné en psychiatrie suite au choc émotionnel subi et ai pris durant 6 ans anti dépresseurs et neuroleptiques. Je n'ai pas le souvenir d'avoir signé les documents relatifs à l'adoption ni avoir rencontré le notaire chargé de l'acte. Je ne connais pas également l'avocat qui a rédigé les actes de la procédure, c'est mon mari et sa fille qui ont tout entrepris. Aujourd'hui je ne désire pas être la mère adoptive de cet enfant qui plus est a attendu d'être adopté pour rédiger un testament en faveur de son copain (testament à titre universel) copain qui se trouve être un délinquant et qui est emprisonné depuis le mois de janvier 2013, et qui, par le passé a fait déjà 10 ans de prison. Cet agissement a des conséquences graves sur la succession, pouvant défavoriser mon propre époux et notre fils. La Fille de mon mari a aussi collaboré à correspondre avec la maitresse de mon mari pour faciliter la tâche de ce dernier, m'étant aperçu de cette infidélité par le biais de son téléphone portable.
Est ce que toutes ces raisons évoquées sont suffisantes pour l'annulation de cette adoption. Représentent ils des faits graves? Les deux avocats que j'ai vus n'arrivent pas à se prononcer car ils ne mesurent pas quel est le genre de gravité à énoncer si procédure il y a. Le fait que la procédure est viciée car je n'étais pas mentalement apte à entreprendre la procédure d'adoption peut il être un motif grave? N'étant pas rétablie psychologiquement, le départ de ma fille étant présent quotidiennement dans mon esprit, je suis toujours sujette à de fortes dépressions et ai aussi fait une tentative de suicide récemment car étant affaiblie par cette épreuve, le fait que je trouve confrontée à d'autres épreuves dont celle je fais état me pousse à imaginer que la personne emprisonnée de mauvaise moralité peut être à même de faire le nécessaire pour que je décède et ainsi profiter à sa sortie de prison de mon patrimoine avec sa compagne.

bird, Posté le 25/09/2013 à 21:17
1 message(s), Inscription le 25/09/2013
j ai ete adoptee par mon beau pere a l age adulte or je veux annuler cette adoption simple car elle n a ete motivee que pour raison d heritage que je ne souhaite pas avoir n ayant pas avec lui de bonnes relations.il m a meme fait hospitalisee une fois et ensuite sequestree.de plus je suis enfant maltraitee par ma mere et ce beau pere etait au courant. et n a pas porte assistance .il est riche mais je ne souhaite que ma liberte. que puis je faire?

isadoralabos, Posté le 01/12/2013 à 22:14
1 message(s), Inscription le 01/12/2013
bonjour, ns avons adopté en adoption simple un enfant guinéen de 14 ans avec le consentement des parents, malheureusement cela ne ce passe pas bien beaucoup de problème d’adaptation, mensonges changement total de comportement a la maison et a extérieur il ne parle pas ne dit jamais rien, je pense qu'il n'est pas heureux ici puis je faire annulé cet adoption simple

aguesseau, Posté le 02/12/2013 à 10:15
2443 message(s), Inscription le 13/11/2013
bjr,
il faut des faits graves pour révoquer une adoption simple. ce qui ne semble être votre cas.
seul le TGI peut le faire et il faut un avocat.
en cas de révocation, l'éventuel préjudice subi par l'enfant pourra donné lieu à indemnisation.
cdt

Elodie.54, Posté le 26/05/2014 à 13:14
1 message(s), Inscription le 26/05/2014
Bonjour,

J'arrive un peu tard mais j'ai besoin de réponses. Mon beau père qui m'a adopté simplement lorsque j'avais 13 ans. Aujourd'hui nous sommes allés en justice car il a demandé la révocation par pure vengeance du divorce d'avec ma mère. Après deux ans de procédures j'ai perdu car a fourni des attestations mensongères mais sans preuves pour prouver le contraire. J'ai accepté et finalement un grand soulagement. Par contre en matière d'administratif je dois changer de nom reprendre mon nom de naissance. Le problème n'est pas là mais une grosse question : est ce que mon père naturel doit donner son accord pour me redonner son nom ou dois je reprendre le nom de jeune fille de ma maman. Sachant que la justice est bien faite car pour reprendre le nom de jeune fille de sa maman il faut encore et encore reprendre un avocat et se confronter à nouveaux au juge au tribunal et j'en passe pour finalement par sûr de réussir. Sans nouvelles du Tribunal je suis complètement perdue. Comment avez vous fait pour changer vos identités ?
Je sais que le sujet date de l'année dernière mais j'ai bon espoir...
Merci d'avance, Elodie.

yepwesh, Posté le 23/07/2014 à 10:22
1 message(s), Inscription le 23/07/2014
Bonjour, j aimerais savoir si je peux demander l annulation de mon adoption car ma (mère) ne s est occupée de moi que financièrement mais n a jamais été là pour moi m a délaissée comme une moins que rien et ça depuis des années. Elle a toujours fait passer les autres avant moi et vis sa vie comme avant de m avoir. Pour qu elle puisse être disponible pour moi il faut que je prenne carrément un rdv 1 mois à l avance et encore elle peut décommander. Elle me dit que je n ai jamais eu besoin d elle . elle me demande comment elle veut que je l aime.


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