PERSONNAGES RESSEMBLANT A DES PRODUITS LICENCE

Bonjour,

Je souhaiterais une gamme de porte clés artisanaux avec comme figurines des personnages de films (rambo, rocky, le seigneur des anneaux...), de dessins animés (bob l'éponge, la panthere rose, les pierres à feu) et de walt disney (mickey, le roi lion...).
Ces figurines ressemblent aux originaux, mais ne porteront ni le nom ni la marque, et sont faits à la main.
Suis-je autorisé à les mettre en vente sur le marché européen ? N'aurai-je pas de problème avec la douane, les fraudes, les sociétés à l'origine de ces dessisn animés et autres ?

Merci pour votre soutien...

Cordialement

GA

Bonjour,

L'aspect des personnages, indépendamment des marques/noms, est protégé par le droit d'auteur sous réserve de son originalité (ce qui parait difficilement discutables s'agissant des personnages que vous citez). Le droit d'auteur dure, en France, pendant toute la vie de l'auteur et 70 ans après sa mort.

Vous ne pouvez pas faire un usage commercial de toute reproduction ou imitation de personnages protégés par le droit d'auteur sans avoir obtenu d'autorisation, sous peine d'être considéré comme un contrefacteur.

Donc, pour vous répondre clairement, sans autorisation vous ne pouvez pas concrétiser votre projet légalement.

Cordialement,

Bonjour,

Je partage tout à fait l'analyse de NOSZI.

Cdt