Consommation de verres d'eau dans les bars et discothèques

Bonjour,

Ma question va paraitre presque moqueuse comparée à d'autres affaires sur ce forum, si c'est cette impression qui en ressort je m'en excuse, ce n'est absolument pas le but recherché. C'est une question assez générale avant d'être basée sur un litige particulier. C'est une question qui m'a, avec des amis, pris une certaine partie de la soirée sans obtenir de réponse convenable.

La loi, même si j'avoue ne pas savoir ou trouver le texte concerné, oblige les bars et discothèques à fournir à leur client, lorsqu'ils le demandent, un verre d'eau gratuit. Je sais que certains n'en donnent qu'à leur client, et c'est normal. Mais hier soir, en discothèque, et des mots mêmes du patron, et malgré le fait que nous ayons payés pour entrer, il facturait ses verres d'eau 1 euros pièce, argumentant que si ils étaient gratuit trop de monde en abuserait. Ce que je trouve absurde, les autres discothèques orléanaises en servant des gratuits sans que cela fasse baisser la consommation des autres boissons.

Pour justifier ce prix, il nous renvoie au règlement de la discothèque, stipulant que les verres d'eau sont en effet facturés au prix de 1 euro pièce. Mais, étant donné que nous sommes "de la faculté de Droit d'Orléans et non de celle de Paris", il n'a pas souhaité en discuter bien longtemps avec nous, bonjour le respect.

Ce que l'on a déduit de nos discutions : un règlement, ce n'est pas plus fort qu'une loi ! A t'il le droit de faire ça malgré les textes législatifs, qui prévalent logiquement sur les règlements des entreprises ? A moins qu'il existe des dérogations spéciales pour certaines situations, certains établissements, certaines personnes ?

Le but de ma question ne va probablement pas changer la face du monde et peut paraître sans aucun intérêt, mais si quelqu'un a cinq minutes pour y répondre, cela nous permettra de nous coucher moins bête ce soir.

Merci d'avance :) Dernière modification : 05/04/2010

La loi, même si j'avoue ne pas savoir ou trouver le texte concerné, oblige les bars et discothèques à fournir à leur client, lorsqu'ils le demandent, un verre d'eau gratuit.
Puisque tu fais des études de droit, tu devrais savoir qu'il faut pouvoir prouver ses prétentions. Et à mon avis, sur ce coup tu auras beaucoup de mal, vu que rien n'oblige un cafetier ou un débitant en boissons à te servir un verre d'eau gratuitement. Si tu trouves un texte législatif ou réglementaire qui dit le contraire (sans venir citer de façon fantaisiste la non-assistance d'une personne qui a soif), je te paye une bière.

Mais, étant donné que nous sommes "de la faculté de Droit d'Orléans et non de celle de Paris", il n'a pas souhaité en discuter bien longtemps avec nous, bonjour le respect.
Il aurait aussi pu te dire qu'il n'avait pas envie que des boutonneux à lunettes lui expliquent son job, pensant tout connaître de la loi, alors qu'ils se fourrent le doigt dans l'oeil jusqu'au coude.

http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/documentation/fiches_pratiques/fiches/carafe.htm

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Universität Potsdam.

Puisque tu fais des études de droit, tu devrais savoir qu'il faut pouvoir prouver ses prétentions.

En effet, mais en pleine discothèque ce n'est pas toujours facile. C'est pour cela que, dans le doute, je suis venu poser ma question.

Boutonneux à lunettes... Je ne suis plus au lycée, merci ;)

Merci pour la réponse, au moins ça répond à ma question !