Resté en france ou partir

Bonjour,
voila mon mari est marocain il est entré en france en 2004 il n'a pas de vicas (il est entré par l'espagne espace shungen)
nous somme marié depuis le 17 juillet 2010 nous avons fait les démarche pour obtenir un visas on lui à donné un récépissé de demande de visas sans autorisation de travaillé pour 3 mois ensuite convocation à la police aprés ca 4 policier sont venu chez nous pour voir si nous vivons bien ensemble et aprés une lettre recomandé oqtf nous avont demandé une aide jurdictionelle que l'on à obtenu nous sommes passé au tribunal administrativ le 7 juillet
nous avons eu un rejet
ma question est que faut-il faire doit-il retourné au maroc ou fair appel et resté en france merci de répondre c l'angoisse pour nous
fatymos

S'il est entré illégalement en France, la loi dit qu'il doit retourner dans son pays pour demander le visa lon séjour "conjoint de Français"

bonjour
merci mimi d'avoir répondu aussi vite donc d'après vous il est préférable qu'il retourne au maroc pluto que de faire appel

vu ce que vous décrivez, oui
Mais il peut y avoir une situation particulière, donc voyez avec votre avocat, ce qu'il en pense

merci encore je vous tient au courant si vous voulez bien
je la voit demain
cordialement faty

Salut,

est ce que votre mari à un visa ou titre de sejour Espagnol?

bonsoir
mon mari est passé par l'espagne en voiture pa de controle à la fontiére rien ne figure sur le passeport à la prefecture il lui on demandé des preuve sur son entré en france il n'avait pas grand chose 1 ou 2 factures mais c bizzare nous avon recus la notification de jugement du ta suite à recourt(oqtf) il est écrit qu'il n'est pas contesté qu'il est entré régulièrement en france qu'il fait valoir qu'il justifie d'une vie commune de plus de six moi mais il n'y a pas assez de preuve qui justifie notre vie commune et pourtant dans le dossier il y à facture edf au deux nom, contrat de bail au deux nom,on aeu une enquete on s'est présenter à l'hotel de police,des policier sont venu chez nous,nos nos somme présenter tout les deux au ta mais sa na pas suffit .
en regardant votre historique vous dite qu'il faut avoir des preuve d'entré en france
vous avez raison mon mari na pa pensé à sa trop préocuper à essayé de trouvé du travail pour avoir un peu d'argent ou dormir et au fil du temps il s'oublie je pense qu"il sont bcp dans cette situation.
demain g rendez-vous avec l'avocate mai je pense pas que sa change notre décision et puis si elle nous dit de fair appel c peut etre aussi dans son interet car sa peu duré 1 an voir pluset ca n'empeche pas d'etre reconduit à la frontiére
voila ce que g lu sur internet
"dans la pratique la durée de validité d'une oqtf est de 1 an.
cela signifieque, si l'étranger se maintient sur le territoire malgré la décision préféctorale,ilprend le risque d'étre expulsé pendant un an sans que la préfécture n'ai besoin de produire un autre arrété ou une autre décision


evidemment, dans ce délais d'un an il ne pourra déposeraucune nouvelle demande de titre de séjour,meme si sa situation à changé et qu'il remplit parfaitement les condition exigées par la loi.


en revanche passé ce délai d'un an, il pourra,s'il remplit les critères necessaires,déposer une nouvelle demande de titre de séjour , qui sera examinée normalement par les administrations francaise compétentes.

ATTENTION: résider sur le territoire francais irrégulierement peut suffire pour etre passible de POURSUITES JUDICIAIRES et éventuellement etre comdamné: en théorie, un étranger qui n'aurait pas respecté oqtf encourt des POURSUITES
PENALES ET LA CONDAMNATION 0 UNE PEINE CORRECTIONNELLE (j'usqu'à 3 ans d'emprisonnement) il peut également etre condamné à une PEINE
D INTERDICTION DE TERRITOIRE de plusieurs années.

dslé c un peu long mai je pense quesi il reste 1 an à attendre une décision de son appel il prend bcp de risque et cla ne l'aidera pas pour cdémarche au pays

pour tou ceux qui on lu merci et n'oublier pas dieu est grand nous somme de passage sur cette terre.
faty

Bonjour;

Je viens de lire ceci sur ton commentaire:

ATTENTION: résider sur le territoire francais irrégulierement peut suffire pour etre passible de POURSUITES JUDICIAIRES et éventuellement etre comdamné: en théorie, un étranger qui n'aurait pas respecté oqtf encourt des POURSUITES
PENALES ET LA CONDAMNATION 0 UNE PEINE CORRECTIONNELLE (j'usqu'à 3 ans d'emprisonnement) il peut également etre condamné à une PEINE
D INTERDICTION DE TERRITOIRE de plusieurs années.

Ce sont les Lois Francaises. Mais les Lois europeennes ne condamnent pas les gens pour sejour irregulier. Et les Lois européennes sont superieur aux Lois francaises!
EN plus si vous éte francaise c,est bien. Par contre si vous éte residente cela est un peu difficile pour votre Mari. Et une chose de plus, toutes OQTF doit être motiver en fait et en droit. C'est le droit européen!( Voir decision du tribunal administratif de Marseille et de Montpellier).Maintenant vous n'avez repondu a ma question: Est ce que votre mari avait un visas Espagnol? OUI OU NON?

J'attends votre reponse.

bonne journée

Mais les Lois europeennes ne condamnent pas les gens pour sejour irregulier. Et les Lois européennes sont superieur aux Lois francaises! mais non, mais non. Les directives européennes (et non les lois), doivent être transposées dans chaque pays et ne concernent pas le pénal.
Donc la France a parfaitement le droit de condamner un étranger en situation irrégulière.

La France peut condamner certe, mai pas de peine de prison. Cela est interdit par le droit Europe.

Décision encore recente concernant un monsieur en situation irreguliere en Italie. La cour européenne avait traché. Pas de Peine d#emprisonnement un séjour irrégulier.

Information confirmée!