bonjour mohand!
donne nous des nouvelles de ton dossier ça nous aidera beaucoup.
par ce que y a qui dise faut deposer apres 10ans juste et d'autre avant.
merci .
Mr ouahmed, bonjur,
j'ai bien lu votre message avec attention, d'abord content que vous soyez régulariser et puis merci pour votre main tendu au autres.
en fait c'est mon frere qui reçois ce jour un refus pour la demande de la carte de dix ans en vu de sa presence sur le territoir français depuis l'an 2000,
je vous serai reconnaissant de bien vouloir m'indiquer une option pour un eventuel recours. merci par avance.
bonjour momo,
ton frere a reçu un refus avec obligation de quitter le territoire ou simplement un refus?
le mieux est qu'il aille voir un avocat ou une association competente ayant des juristes pour qu'ils puissent voir avec lui les motivations du refus et voir sous quelles modalités exercer un recours
bonjour salim, merci de m'avoir répondu,
en fait, il me l'a lu au telephone, je pense qu'il fait l'objet d'une de mande de quiter le territoire sous 1 mois.
cependant il pris une avocate bien avant le depos pour justement s'enquerir des informations nécessaires à la constitution du dossier, maintenant il l'as recontacter pour envisager la suite; il faut savoir egalement qu'il est en séparation d'avec sa femme française qu'il a epousé en 2008, mariage qui n'a pas trop duré, je crains que ça ne puisse peser sur lui, parce que la prefecture l'a evoqué dans son courrier de refus,
toutefois j'envisage de l'envoyer voir l'association des sans papiers de paris et/ou les consultants gratuits des mairies ou des palais de justice, es-que vous pensez que c'est bien faire?; si vous avez plus de conseils je vous suis très reconnaissant
bonjour momo,
il peut aller voir la cimade, ils ont des juristes competents
il prend avec lui le refus qu'il a reçu ainsi que le dossier (ou une copie) qu'il avait envoyé
ils lui proposeront probablement de remplir un dossier d'aide juridictionnelle pour avoir un avocat et je crois que ça suspend le delai d'un mois
je n'ai pas de compétences dans le domaine mais je ne pense pas que son mariage explique le refus qu'il a eu, car lui il demande une regularisation au motif de 10ans(15ans s'il a été étudiant) en prouvant sa presence année par année avec des documents probants étalés si possible sur toute l'année
en principe la cimade a une permanence demain apres midi au 56 rue madame 75006 Paris (metro saint sulpice) à 15h30, le mieux est qu'il les appelle au telephone(01 40 08 05 34) le matin et confirmer s'il peut aller les voir à leur permanence
il depend de quel prefecture?
slt samir,
il depeond de celle de paris 75.
merci pour les infos, je vais le contacter de suite
bonjour momo
je vien de lire vos messages merci
je suis desoler pour votre frere, il faut faire un recour gracieux au prefet ou un recour au tribunal administratif( la l faut un avocat), de toute facon tous sera expliquer sur le courier qui va recevoir,
mais je comprend que votre frere a fait une autre procedure, mariage ce qui repond a l'article 6.2 de l'accord franco algerien du 11 juillet 2001,il a deja eu un titre de sejour apres son mariage??? on lui a retirer? esque son ex la declarer a la prefecture? c'est tres important de la savoir aussi
la loi des 10ans de presence(article 6.1) conserne bcps plus les celibataires, ou des gens qui ont jamais eu de titre de sejour en france a l'exception c'eux qui on eux leurs titre pour etudes mais pour les etudien on leurs exigent 15ans
faire sa demande pour 10ans de presence avec un avocat en generale on recois des refus, ya pas mieux d'allez ce presenter seul au guichet de prefectures
bonne chance a votre faire
au plaisir
azoul ouahmed;
merci pour la réponse;
en fait il a dèja reçu le premier titre de séjour, et c durant cette période que sa femme a demandé le divorce, du coup la procédure a pris son cours, mais on sait pas si elle l'a signalé à la préfecture ou pas, cependant, il a préparé ce dossier de 10 ans avec un contrat de salarié.
dans le courrier la préfecture à tout de même précisé le fait qu'il soit séparé de sa femme. maintenant il a pris un avocat pour formuler un recours, par contre le récépissé a expiré le 28 février.
voilà tout à plus
il faut qu'il aille a la prefecture pour demande la prorogation de son recepisse car la decision est pas encore prise pour sa regularisation
bonsoir ouahmed et momo,
il me semble qu'il a droit aux 10ans, elle n'est pas restrictive
par contre ouahmed, t'es sure qu'il peut se presenter en prefecture pour prolonger un recepissé alors qu'il a reçu une OQTF?
momo, une association ou l'avocat a expliqué à ton frere les raisons du refus?
pour momo il ma pas parler d'un oqtf ,il ma plutot parler d'un recipisse moi javais compris une attesation de depot vu qui a deposer un dossier pour c10ans de presences, et quil a pas eu encore de reponse ?
c pour cela que j'ai repondu de se presenter a la prefecture pour demande une propogation de son recepisse
parcontre s'il a eu un oqtf, la il passera par une autre voie,
au plaisir
bonsoir a vous
quoi de neuf sur vos situation??
ya eu des reponses??
c'est bien vrai les prefectures d'ile de france sont bien sumerger, 2011,2012 yaura pleins de demande pour les regularisations apres plus de 10ans de presences,
j'espere que tous le monde va avoir une reponse favorable,il faut juste avoir de la patience
moi j-ai eu mon titre de sejour apres 11ans de presence c'ete en mars 2010, je suis arrive en france en avril 99
bon courage a vous
a bientot
salut tout le monde!
a suivre ce forum on dirait que ya pas de sans papiers en seine saint denis; et pourtant!.
alors svp s'il ya klk qui a eu une reponse de bobigny positive ou negative qu'il ns renseigne ca ns aidera dans nos demarches. merci
Salam,
Mabrouk aàlik la carte de séjour et laàkouba lina et les autres.
En effet,moi, je suis comme toi (plus de 10 ans de présence en france), malgré les preuves déposées dans mon dossier, la préfecture de paris m'avait notifié avec accusé de réception une decision de refus sous prétexte que mes justificatifs ne constituent pas des preuves fiables, alors que j'avais déposé des preuves comme: des aides medicales+les attestations de passages dans les hopitaux+les fiches de paies+carte de solidarité transport+des ordonnances medicales+statut associé dans deux locaux commercials+les attestations d'analyses laboratoires+des courriers envoyés par la catre navego (RATP)+des attestations de domiciliation+,,etc.
J'ai reçu la decision de refus + le quitter territoire le 18/07/2011 et j'ai un mois pour faire un recous.Mon avocat qui suivait mon dossier n'a rien fait et en plus il est parti en congé a l'étranger,le cabinet est fermé, et il a en sa possession tout mon dossier (originaux et photocopies).
Comment pourrais-je déposer mon recours en absence de mon dossier et seul sans la présence d'un conseil?
Merci STP si tu peux m'orienter allah ykoun avec toi.
Salam,
toufik_yazid@hotmail.fr
slm ,il ya quelquin qui peus maidé svp pour les preuve 2001 et 2002 et 2003 SVP c urgent je suis dans la galere , merci
Salam,
En connaissance de cause sur le droit, je te signale que ta demande de titre de séjour doit s'appuyer sur l'article L,312-1 du code d'entrée,de séjour et de droit d'asile et de l'article 3,1 de l'avenant à la convention franco-algerienne du 13 juillet 2001 sui stiplule de justifier par TOUT MYEN ta présence sur le térritoire français pendant 10 ans. Donc pour ton cas si pour les années mentionnées t'as pas des justificatifs comme l'aide médicale de l'état,ou ordonnances médicales ou analyses médicales ou attestation de domiciliation pour retrait du courrier (en plus de l'essentiel, ton passeport+visa d'entrée régulière)je te conseille alors d'établier aumoins 10 déclaration sur l'honneur des témoins (une copie de leurs pieces d'identite ou titre de séjours) comme quoi ils sattestent qu'ils te connaissaient et te voyaient (régulierement et habituellement) en france depuis les années mentionnées à ce jour. (10 attestation pour chaque année).Ces justificatifs constutuent des preuves conformément de la réglementation en vigueur qui exigent (TOUT MOYEN).
J'espere que mon aide te serait bénifique et malgré ça ne baisse jamais les bras, car les 10 ans passés en france est une sacrifice chère et ça merite de tenir le coup jusqu'au bout.
Salam
salam je suis kabyle qui peut m'aider a avoir une carte de sèjour je suis en france depuis 4mois merci
Bonjour à tous
Je viens vers vous pour plus d'informations
Voilà j'ai déposé un dossier de régularisation le 14 juin 2013 à Bobigny , ça fait 5 mois et demi, mon conjoint et en situation régulière et j'ai deux enfant nés et scolarisés en France , je suis la depuis 2007 et la je suis très inquiète j'ai peur que j'ai fait l'objet du rejet implicite
À chaque passage à la préfecture "dossier en cours d'instruction "
Mais honnêtement j'y crois pas trop
Que pensez vous ??
Y'a il quelqu'un qui a déposé à Bobigny ??
Ça a pris combien de temps ??
Merci de vos réponses
Bonjour !
Je m'appelle Claire, je suis française et je connais une femme Algérienne charmante depuis deux ans maintenant. C'est la nounou d'une petite fille qui est devenue amie avec mon fils en maternelle.C'est comme cela que l'on s'est connu. Je l'adore ! C'est quelqu'un de bien et c'est une femme très droite ! J'ai appri il y a peu de temps qu'elle travaillait au "noir" depuis 5 ans chez les parents de cette petite fille et qu'ils ne voulaient pas régulariser sa situation. Elle est en France depuis 10 ans maintenant et elle n'a pas eu de chance car aucun des employeurs qu'elle a eu n'a voulu la régulariser ! Je trouve cela honteux ! C'est pourquoi j'ai décidé de l'aider mais malgrés mes recherches, je ne trouves pas la démarche à suivre ni les documents qu'il faut fournir pour l'aider à se régulariser. Pouvez-vous nous aider ? c'est important pour elle et quant à moi, je serai la plus heureuse des femmes si je pouvai apporter enfin une solution à cette femme qui le mérite vraiment ! Merci de tout coeur !
salam, espoir95 quand ton marie à déposé son dossier svp
merci espoir95 pour votre réponse car sarcelle si la meilleure sous préfecture en ile de France, car moi j'ai déposé mon dossier fin mars 2013
salut espoir95 je pense une simple visa d'entree ca ne suffura pas pour obtenir la regularisation apres 10 ans de presense je connais pas mal des personnes qu'ont recu un qtf et interdiction de retour au territoir francais pendant 3 ans
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