Bonjour,
Mon amie a quelques problemes avec un huissier ,qui est venu faire la liste des biens en mars 2008,dans laquelle il a inclus 1PC et 2 meubles m'appartenant.J'etais present ce jour là,je lui ai dit mais sans suite...
Je possede les factures(autre nom,autre adresse) à savoir que je ne suis pas domicilié fiscalement chez elle.
Il est revenu ce matin pour saisir sa liste de course,mais le souci est qu'il a emporté mes affaires avec sachant qu'elles m'appartenaient.
Ma question est,est-il possible que je recupere mes biens avant la vente qui a lieu à la fin du mois et ai-je un recour à son encontre car pour moi il s'agit d'un abus de pouvoir .
merci
Dernière modification : 04/06/2009
Bonjour,
je vous suggère de commencer par un courrier recommandé AR dans lequel vous lui commanderez de vous rendre vos bien dans un délai que vous fixerez, vous y joindrez les justificatifs dont vous disposez.
si ce n'est pas concluant, il faudra envisager un recours contre le huissier.
Merci pour votre reponse,il m'a ajouté ce matin que j'aurais dû lui envoyer les factures dans les 15 jours suivant son etat des lieux en mars 2008.Est-ce vrai ou alors me l'a-t-il dit afin que je ne cherche pas à les recuperer?
Autre point,il ne m'a pas laissé de reçu disant qu'il a bien saisi juste un avis de passage barré et ecrit annulé.
Bonjour,
Vous pouvez agir avant la vente des biens en justifiant de la propriété des biens contestés (LRAR avec facture).
Si la saisie ne s'arrête pas, il conviendra de saisir le juge de l'exécution. Par contre attention la saisie ne du juge de l'exécution ne suspend pas la vente.
Vous pouvez également intervenir après la vente en demande de distraction c'est demander à ce que le prix de la vete vous soit versé pour les biens vous appartenant.
Concernant le procès verbal d'enlèvement et de vérification, il n'a pas à vous être signifié et donc vous n'avez aps en avoir de copie.
Il est officier ministériel et par conséquent, ce qu'il a écrit (la liste et l'état) fait foi jusqu'à inscription en faux.
merci pour votre reponse,
donc si j'ai bien compris,j'envoies un premier recommandé à l'huissier avec preuves de possession des bien,et sans reponse de sa part,je saisi le juge d'execution?
Je ne desire pas recevoir le fruit de la vente car je sais d'avance qu'ils partiront à des prix ridicules(sur les dires du huissier...)
Bonjour,
Envoyr la lettre recommandée en exigeant une remise des biens avant tlle date et surtout prenez contact avec l'huissier pour un arrangement.
Ne saisisez le jex que si les biens ne vous ont pas été restitués dans les temps.
Un arrangement dans quel sens? car moi je n'ai rien à voir cette histoire.
Bonjour,
Que votre ami prenne un arrangement cela éviterait ce genre de désagrément.
le seul arrangement qu'il aie proposé,est de payer 4000 en deux fois.
Un cheque au plus vite est le second avant la date de vente (30 juin) et devra etre certifié par la banque....en somme verser 4000 euros sur 1 mois... chose imposible!!
Le problème est qu'il aurait utile de réagir avant l'enlèvement car avant d'en arriver à l'enlèvement l'huissier fait de nombreux passages....
Le problème est que si la vente ne solde pas, il recommancera....
Oui mais en attendant,je n'existe pas dans leur fichier,il possede des choses m'appartenant,je ne lui dois rien!!
Mais lui ,vient se servir,je lui ai bien dit que ça m'appartenait!!
J'ai l'impression d'etre victime d'un vol avec premeditation par un homme de loi et en plus il va tout revendre ce que j'appel du recele tout simplement.
Cette histoire date depuis plusieur années,je suis avec ma compagne depuis 2ans.Je n'ai rien à voir de pres ou de loin avec cette histoire!!!
Je suis desolé je n'appel pas ça la justice mais bien de l'injustice!!!
Pourquoi ne pas avoir demandé de l'aide ou justifé de la propriété au moment de la saisie?
Pour information,un echeancier etait en cours,suite à des retard de paiement de l'employeur il y a des mensualités qui n'ont pu etre prelevées.
Il n'y a eu aucun autre passage de l'huissier ou meme coup de telephone depuis mars 2008 et fait son apparition avec son equipe de choc,qui entre nous se sont regalés en emportant d'autres petites choses qui etait dans les tiroir bijoux et telephone.Mais comme il y a vait un homme de loi comment voulez-vous que je me defende....
Qu'ils viennent saisir est une chose mais se servir en est une autre.
Je suis ecoeuré...
Je lui ai bien stipulé et prouvé facture à l'appuie que ce qu'il saisissait ete à moi.Il m'a repondu que j'aurais dû lui envoyer dans les quinze jour suivant son premier passage.Ce qui n'est pas stipulé dans le procés verbal de saisie vente.
Ce n'est pas une chose différente mais la suite logique des choses dans la mesure où vitre amie ne respecte pas son engagement.
Cependant, vous ne m'expliquer pas pourquoi vous n'avez pas justifié de votre propriété au moment de la saisie?
Concernant les autres objets saisis, l'huisser a parfaitement le droit de procéder à une saisie complémentaire au moment de l'enlèvement des biens.
Sachez qu'un échéancier est un faveur qui est faite à votre amie, alors ne pas le respecter l'expose inévitablement à une réaction du créancier.
Avez-vous pris contatc avec l'huissier lorsque vous avez rencontré des difficultés? Avez vous maintenu au moins des mensualités de contatc lors de vos difficultés?
Ceci repose du souci de ma compagne car elle essaie de gerer au mieux cette situation dans laquelle elle se trouve sans que cela m'impacte.
J'ai fourni les factures à l'huissier,apres son passage en 2008 et lors de la saisie,mais n'en a pas tenu compte.
Aujourd'hui ce que je desire,c'est recuperer mes affaires en tout honneteté car je n'ai rien à me reprocher.
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