Derniere volonte d un defunt non respecter

Publié par

bonsoir je vous écrit car j ai appris hier soir que ma grand mère était décédé depuis une semaine et qu elle avait était enterre jeudi dernier sans que moi ou ma sœur ayons étais mise au courant. nous étions très proches de ma grand mère et d ailleurs étions les seules a s en occuper depuis 20 ans ses enfants et ses autres petits enfants ne voulant plus en entendre parler et il était de notoriété publique qu elle ne voulait pas que ses enfant soit présent a ses funérailles et ne voulait y voir que ma sœur et moi ainsi que ses amis et ses enfants était au courant de ses dernières volontés et nous avez fait promettre de les faire respecter. deux problèmes se posent : ils nous a été enlever le droit de dire au revoir a notre grand mère et de l enterrer puisque il nous a été confirmer par les intéresser qu il n ont pas chercher a nous joindre pour nous tenir au courant du décès afin que nous puissions y assister et le deuxième problème et que nous n avons pas pu faire respecter ses volontés avons nous un recours contre mes oncles tantes et notre père nous avoir empêcher d assister au funérailles et d accompagner notre grand mère dans sa dernière demeure ainsi que de n avoir pas pu faire appliquer ses dernière volontés et d autre part nous aimerions récupérer les photos vidéo qui nous concerne car bien sur ils ont vider l appartement en deux temps trois mouvement toujours sans nous prévenir et que des souvenirs ne les concernant pas son en leur possession sans qu il nous autorise a les récupérer
merci de me répondre ma grand mère n avez plus que nous et nous très affliger et triste de n avoir pus être la

Publié par

bonjour, il n'existe aucun texte de loi qui impose qu'on informe les membres d'une famille d'un décès. maintenant que tout st fait il vous sera de toutes façons impossible de revenir sur les faits. Si tous ls héritiers sont d'accord pour le devenir de la succession, vous ne pouvez pas vous y opposer puisque vous ne semblez pas etre concerné par la succession, il va falloir trouver un accord amiable , cordialement

Publié par
amajuris Modérateur

bjr,
si vous n'êtes pas héritières de votre grand mère, vous n'êtes pas concernés, juridiquement, par la succession.
les enfants de votre grand mère sont héritiers réservataires.
il est dommage que votre grand mère n'ait pas songé à faire un testament.
cdt

Publié par

ma question ne porter pas sur la succession puisque je ne suis pas interreses par le materiel ni le financier et qu effectivement je ne suis pas heritieres. ma question porter sur le fait de faire respecter ses volontes en ce qui concerne les modalites de son enterrement car il est clair qu elle avait fait un contrat avec un service de pompe funebre et qu appriori ses enfant sont passes par un autre service ce qui a eu pour effet que ses volontes que l on connaisser non pas etait respecter de plus elle ne pouvais pas desherites ses enfant et avait un dossier a notre attention que l on a pas pu recuperer et qui maintenant est entre les mains de ses enfants

Publié par

Bonjour, mais que voulez vous exactement contester , cordialement

Publié par

bonjour , jai perdu mon papa mardi jai toujours etait pres de lui meme si malheuresement il ma pas reconnu pour des raison personnelle. il nous a dit avant de partir qui souhaiterai etre enterrée et non insinere mais sa niece en a decide autrement et a etait signe les papier pour linsinerations sans prevenir mon autre soeur qui elle est reconnue . la ceremonie est prevu dans 4 jours jaimerais savoir si je pourrai faire quelque chose pour respecte sa derniere volonte ...
merci de votre aide

Publié par

Bonjour,
Vous non, mais votre sœur oui, c'est même la seule en charge d'organiser les funérailles de son père en l'absence d'épouse ou d'autres enfants.

Publié par

bonjour. c'est surprenant que la nièce décide de l'incinération. qui va payer? elle ou votre sœur?

Publié par

Bonjour,
Mon père est décédé il y a 6 mois. Ces dernières volontés, bien avant qu'il ne devienne Alzheimer, étaient qu'il soit incinéré. Cela était su de toute la famille.
Son épouse qui lest pas ma mère a décidé de l'inhumer.
J'ai appris, dernièrement, que le non respect des dernières volontés étaient passible d'amende et/ou de peine de prison.
Est il trop tard pour pour déposer une plainte ?

Publié par

Bonjour,
Mon père est décédé il y a 6 mois. Ces dernières volontés, bien avant qu'il ne devienne Alzheimer, étaient qu'il soit incinéré. Cela était su de toute la famille.
Son épouse qui lest pas ma mère a décidé de l'inhumer.
J'ai appris, dernièrement, que le non respect des dernières volontés étaient passible d'amende et/ou de peine de prison.
Est il trop tard pour pour déposer une plainte ?

Publié par

Bonjour

Je me permets de rebondir sur ces échanges ayant recemment connu une situation comparable, à savoir que ma soeur est décédée depuis 3 mois et que son mari a refusé de nous en informer sur le moment.

Pourrait il être envisageable d'intenter une action judiciaire au titre du préjudice moral subi par mes parents et moi même, contre mon beau-frère qui a refusé de nous informer sur la maladie de ma soeur, son décès et enfin ses obsèques ?

Merci

Publié par

Bonjour,

Envisageable, peut-être. Opportun, je ne pense pas. On a trop tendance à tout judiciariser.

Publié par

Bonsoir,


non respect des dernières volontés étaient passible d'amende et/ou de peine de prison.


Il se trouve que le monsieur a changé d'avcis aux derniers moments de sa vie.

Vous n'étiez pas là, mais son épouse oui.

Et c'est elle qui a payé les funérailles.

Publié par

Bien des dixaines d'années avant qu'il ne devienne Alzeimer, et ce jusqu'à ce qu'il ne nous reconnaisse plus, il répétait vouloir être incinéré devant enfants et épouses (d'abord ma mère et ensuite sa deuxieme épouse avec qui il n'a eu aucun enfant). Il l'a aussi écrit avant d'être mis sous la tutelle de son épouse.

J'allais le voir tous les jours et lui tenais compagnie des heures durant, jusqu'à ce qu'il soit placé dans un centre par son épouse.

Je précise que je ne suis pas favorable à l'incinération, et que j'ai essaiyé de lui faire changer d'avis à plusieurs reprise. Par contre, je suis pour le respect des dernières volontés.

Par ailleurs s'il a changé d'avis, quand il ne reconnaissait plus personne, était en institution et parlait à peine, alors que signifie la formule : "sain de corps et d'esprit"?

Je réiterre cond ma question: Est il trop tard pour des poursuites judiciaires?

Publié par
amajuris Modérateur

bonjour,

il existe l'article 433-21-1 du code pénal qui indique:


Toute personne qui donne aux funérailles un caractère contraire à la volonté du défunt ou à une décision judiciaire, volonté ou décision dont elle a connaissance, sera punie de six mois d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.


vous pouvez donc déposer une plainte pour violation de cet article du code pénal.

la difficulté sera de prouver ce qu'étaient réellement ses dernières volontés sauf si vous êtes en possession du document ou votre père a écrit cette vonté avant d'être mis sous la tutelle de son épouse.

salutations

Publié par

Attention tout de même aux testaments rédigés avant ou après la mise sous tutelle.

464 code civil par exemple.