Droit de passage : savoir qui dit vrai ?

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Comment puis -je connaitre les droits de passage eventuelle de mon terrain?
Mon voisin affirme qu'il a le droit d'aces a ma propriete sans avoir aucun justivicatif.De plus le plan cadastrale ne comporte aucune information sur le sujet.Dois je le laisser entrer sans une autorisation de ma part? in in Dernière modification : 06/09/2008

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Tisuisse Administrateur

Si, pour accéder à sa propriété votre voisin ne peut passer que par votre terrain, son terrain état "enclavé", il bénéficie d'un droit de passage, et vous, vous êtes soumis à une servitude de passage. Que dit votre acte de propriété à ce sujet ? Quels sont les bornages des terrains selon les plans cadastraux et vérifiables en mairie ?