Creer un culte legalement pour reagir

Sujet vu 501 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/01/10 à 16:21

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papiduss, Meurthe-et-Moselle, Posté le 23/01/2010 à 16:21

1 message(s), Inscription le 23/01/2010

Bonjour,
Je souhaiterais pouvoir créer un culte dans le but de contourner la loi anti open bar, avec la mise en place d'une cérémonie musicale où l'hostie serait remplacée par de l'alcool en grande quantité, et la quête placé en début de cérémonie.

Comment dois je faire légalement ?

Merci

frog, Posté le 23/01/2010 à 16:28

1495 message(s), Inscription le 10/05/2008

Les open-bars ne sont pas interdits. Leur durée est juste limitée à deux heures.

http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/article/exploitant.htm#open_bars

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Universität Potsdam.

Tisuisse, Posté le 23/01/2010 à 17:17

11524 message(s), Inscription le 10/06/2008

Administrateur

Bonjour,

Pour la création d'un culte (dans votre cas, ce serait plutôt une secte) adressez-vous au ministre des cultes. Et oui, en France on a un ministre des cultes, c'est le ministre de l'intérieur.

frog, Posté le 23/01/2010 à 18:07

1495 message(s), Inscription le 10/05/2008

Citation :
Je souhaiterais pouvoir créer un culte dans le but de contourner la loi

C'est pas gagné.

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