Établir 2 Contrats Clients liés entre eux

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Bonjour,

je viens de créer une agence digitale (SASU).

- Je propose à mes clients la signature d'un premier contrat de création de site internet

- Dans l'article "Maintenance" du contrat de création de site internet, il est stipulé que la maintenance (optionnelle) du site internet fera l'objet d'un contrat en annexe.

Mes questions sont :

- Dans le deuxième contrat - Contrat de maintenance - dois je reprendre tous les articles "géneriques" du contrat original de création de site internet- ? Par exemple : cas de force majeure, nullité..., ainsi que saisir à nouveau le nom et coordonnées des deux parties (prestataire, client)?

- ou, au contraire, il y a la possibilité d'utiliser une formule du type "les articles 2,5,8...du contrat de création de site internet sont applicables à son présent annexe denommé - Contrat de maintenance ?

Plus globalement, le fait d'établir un contrat en annexe d'un autre contrat, donne la possibilité de "reenvoyer" au premier contrat pour les coordonnées, les articles applicables aux deux contrats etc ou il faut rédiger le deuxieme contrat comme s'il s'agisait d'un contrat 100% indépendant ?

Merci beaucoup Dernière modification : 15/09/2020 - par laura78

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Bonjour,

Pourquoi prendre un quelconque risque juste pour économiser un feuille de papier.

Chaque conrat est différent et les conditions d'excercie itou.

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Bonjour Morobar,

merci pour votre réponse,

En fait j'essaie de faire au plus simple pour mes clients, car le contrat de création de site "reenvoie" vers le devis et vers le contrat de maintenance, qui lui "reenvoie" à son tour vers son propre devis.

J'aimerais simplifier, mais c'est sans doute mieux effectivement de presenter les deux contrats de façon independante, avec le devis lié à chaque contrat.

Merci :)