Peut on organiser des commandes groupé sur un forum

Sujet vu 1959 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/02/12 à 12:00
> Droit Nouvelle technologie > Vente à distance


la crevette, Posté le 13/02/2012 à 12:00
2 message(s), Inscription le 13/02/2012
Bonjour,

Je voudrais savoir si organiser une commande groupée par le biais d'un forum était légal. Je pratique l'aquariophilie et plus particulierement spécialisé dans les invertébrés. Avec d'autres passionnés sur un forum, on voudrait organiser une commande groupée à l'étranger mais on voudrait être sûr de ne pas avoir de problèmes d'ordre juridique. Et si une démarche était nécessaire, merci de me l'indiquer.

Cordiaement.

Poser une question Ajouter un message - répondre
Tisuisse, Posté le 13/02/2012 à 14:38
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Je suppose que les invertébrés en question sont des NAC (Nouveaux Animanx de Compagnie), en l'occurence, des serpents. Le vendeur, du moment qu'il vend, se fichera éperduement de savoir si ces animaux font partie, ou non, d'espèces protégées, interdites à l'exportation depuis son pays. Alors, si c'est le cas, oui, vous risquez gros, très gros, si la douane vérifie les colis. Ce sera celui, au nom de qui le groupe a passé commande, qui se retrouvera avec de très gros problèmes.

la crevette, Posté le 13/02/2012 à 22:26
2 message(s), Inscription le 13/02/2012
merci de la reponse , en fait je n'ai pas preciser mais les invertebres en questions sont des petites crevettes d'eau douce que l'on retrouve dans nos aquarium et que l'on trouve dans nos magasins mais beaucoup moins chere a l'etranger

Tisuisse, Posté le 13/02/2012 à 22:56
10458 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Attention qu'elles ne fassent pas partie d'espèces protégées, notemment dans leurs pays d'origine. Il y a tellement de trafics et de contrebandes que cela vous apporterait beaucoup d'ennuis.

Par ailleurs, l'importation d'animaux venant d'autres pays est très réglementée en raison des microbes ou des virus que pourraient véhiculer ces animaux. Là aussi, c'est très strict.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]