Servitude de puisage avec pompe électrique

Sujet vu 1362 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/05/12 à 06:54
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


chatstevens, Gironde, Posté le 15/05/2012 à 06:54
1 message(s), Inscription le 15/05/2012
Bonjour,


je suis propriétaire d'un puits depuis 6 ans deux voisins utilise le puits avec une pompes (chaque personne se raccorde avec son tuyau d'arrosage et son courant) acheté en commun avec mon ancien propriétaire.
depuis l'achat j'utilise la pompes pour prendre l'eau.
Aujourd'hui mes voisins en mis une pompe pour l'un et récupérer la pompe pour l'autre, on fait une tranchet dans le droit de passage et raccorder les pompes.

En droit une servitude de puisage est une servitude discontinue.
Je voudrais savoir se qu'il on le droit de faire et de ne pas faire
On t'il le droit de faire des travaux dans des zone de servitude sans me demande une autorisation?
On t'il le droit de transformer de la sorte une servitude de puisage?
On t'il droit de mettre une pompes dans un puits privé ou il on un droit de puisage?
es je le droit de faire des travaux sur le puits?
quelles sont les obligations en matière de sécurité sur un puits?

Merci pour votre réponses

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