Renseignement cadastral pour permis de construire

Sujet vu 950 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 13/10/09 à 00:01
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


bichu, Doubs, Posté le 13/10/2009 à 00:01
2 message(s), Inscription le 12/10/2009
Bonjour,
j'ai acheter un terrain au bord de l'eau mon terrain et delimiter moitier zone innondable et moitier zone naturel, sur ce terrain j'ai une dalle de 11 metres par 6 avec un ancien chalet dessus de 24m2, mon soucis et que si je veut construire un autre chalet j'ai le droit de faire 50% de ma surface ce qui me fait 36m2. Me reste donc environ 24m2 de dalles j'aimerai savoir si ces 24m2 de dalle sont considerer comme du " dur " autour de cette dalle j'ai un mur de 1metre de haut qui continue sur tout ce long pourquoi esce non cadastré esce normal ? merci d'une reponse et si c'est pas tres claire hesitez pas a me poser des questions!!. A 22 ans encore plein de trucs a apprendre merci de me renseigner!

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augustin, Aude, Posté le 13/10/2009 à 09:08
181 message(s), Inscription le 26/11/2008
votre terrain est en zone inondable ou zone naturelle et vous avez le droit de construire !?!?

Étonnant !
En êtes vous sur ?

bichu, Doubs, Posté le 14/10/2009 à 22:14
2 message(s), Inscription le 12/10/2009
oui de sur je peur agrandir l'habitation qui et actuelement dessus de 50 % de ca surface, l'habitation a ete faite avant que le terrain soit classifier zone innondable et naturel. Mais sur cette parcelle qui a ete cadastrer y a des années, j'ai un mur de 1m de haut et vu que j'ai le droit de faire 50% de ma surface construite, j'aimerai savoir si ce mur de 1 M de haut etait dans la possibliter d'etre cadaster pour faire une habitation en dur non demontable avec un permis de construire.


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