Réinstallation d une Piscine HORS SOL

Sujet vu 453 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/03/13 à 22:31
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


samy666, Alpes-Maritimes, Posté le 31/03/2013 à 22:31
4 message(s), Inscription le 31/03/2013
Bonjour, j ai demonté temporairement une piscine hors sol deja en place lors de l achat de mon bien + 9ANS.
Et ceci pour faire un petit terrassement ( a la main...) Elle sortira de 60CM maxi hors sol et sera poser sur une dalle beton ou un lit de sable.
Au debut des travaux un courrier du garde champetre principale me demande d aretter tous travaux.J ai RDV avec lui cette semaine
Faut il faire une declaration de travaux en mairie ? La mairie peut elle m interdir de reinstaller cette piscine avec les modifs bien entendu.A savoir que cette piscine mesure 5 x 3.70 x1.20 donc moins de 20m²

Merci

Poser une question Ajouter un message - répondre
chaber, Pas-de-Calais, Posté le 01/04/2013 à 10:06
5313 message(s), Inscription le 13/08/2008
Modérateur
bonjour



le site officiel ci-dessus vous donne toutes les directives

__________________________
Cordialement

Il ne suffit pas qu'une idée soit difficile à exprimer raisonnablement pour qu'elle soit moins bonne qu'une autre. de Louis Farigoule, dit Jules Romains

kataga, Paris, Posté le 01/04/2013 à 19:21
732 message(s), Inscription le 13/03/2011
Bonjour,

vous dîtes que la piscine dépassera de 60 cm ... alors que vous dîtes par ailleurs qu'elle fait 1,20 m de hauteur ..

Est-ce à dire que vous voulez l'enterrer sur la moitié de sa hauteur ?

Il faut vous reporter à votre règlement du PLU ou POS pour voir ce qui est autorisé et interdit dans la zone ..

IL faudrait savoir aussi si votre vendeur avait fait une demande ou une déclaration à l'époque ..

Je pense que vous deviez faire une demande ou plutôt une déclaration de travaux avant de modifier l'installation, bien que vous n'êtes pas clair ni précis sur les modifications que vous voulez faire .. par rapport à l'existant antérieur ..

samy666, Alpes-Maritimes, Posté le 01/04/2013 à 20:07
4 message(s), Inscription le 31/03/2013
Bonjour, dabord merci pour vos réponses:
la piscine anciennement en place fait 1.20 de hauteur
Je terrasse d environ 70/80,ensuite une dalle beton de 10 restera donc a l extrieur 60 ( environ....)et je remonte. Je doute que mon vendeur avait a l epoque fait une declaration.Ne puis je pas jouer sur le fait que celle ci etait deja en place a mon arrivé il y a 9 ans.?


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]